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Location par bail emphytéotique à ELOGIE de divers ensembles immobiliers. Réalisation Groupe Saint Lambert (15e) d’un programme de 258 logements sociaux (13 PLA-I, 116 PLUS, 129 PLS) par ELOGIE Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DLH 1152-3]


Location de l’immeuble 21, rue Jean-Pierre Timbaud (11e) à PARIS HABITAT-OPH -Bail emphytéotique. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DLH 1147-1]


Convention cadre d'occupation du domaine public non routier par le GIP RENATER (Réseau national de communications électroniques pour la technologie, l'enseignement et la recherche) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DFA 51-1]


Subvention (1.500 euros) à l’association Chœur Stella Maris (10e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DAC 1544-1]


Annulations (37.513 euros), subvention (3.870 euros) et conventions avec 3 associations pour des projets d’animation mis en œuvre dans les écoles maternelles et élémentaires au titre de l'ARE Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DASCO 1165-1]


Subvention (2.000 euros) à l’association Mémoire et traditions des Juifs d’Algérie MORIAL (16e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DAC 1610-1]


Subvention (3.000€) à l'association Evropa Film Akt (14e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DAC 1514-1]


Subvention (6.000 euros) à l’association Solistes XXI (10e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DAC 1280-1]


Aménagement du site de l’ancien hôpital Saint-Vincent de Paul (14e). - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation. - Marché de maîtrise d’œuvre urbaine – Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DU 1113-2]


Opération Castagnary (15e) - Convention de remise du jardin à la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DU 1120-1]


Subvention (24.500 euros) aux associations Fédération des Associations Générales Etudiantes, Festival Étudiant Contre le Racisme et les Discriminations, et Doc'Up Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1192-1]


Subvention (70.000 euros) et convention avec l'association Animafac Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1201-1]


Subventions (747.000 euros) et conventions avec divers organismes dans le cadre de l’appel à projets « EMERGENCE(S) » Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1216-1]


Secteur Paul Meurice (20e) - Avenant n°1 au traité de concession de la SEMAVIP Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DU 1145-1]


Programme 2015 de travaux d’amélioration du patrimoine de l’Habitat Social Français (hsf) – Prêt PAM garanti par la Ville (839.500 euros) demandé par hsf. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DLH 1230-1]


Subvention compensatrice de loyer (32.216 euros) et convention avec l'association Conseil Départemental des Parents d'Elèves de l'Enseignement Public de Paris (8è). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DASCO 1065-1]


Modalités d'accueil à Paris du Championnat d'Europe de football organisé en 2016 par l'UEFA. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DJS 321-1]


Secteur Python Duvernois (20e) - Lancement d’appels d’offre ouverts relatif à l’étude urbaine et à l’élaboration d’une étude d’impact environnementale. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DU 1139-1]


Opération d’aménagement 27-35 rue Bréguet (11e) - vente de terrain et achat de volumes à usage d’équipements sportif et petite enfance. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DU 1058-1]


ZAC Paul Bourget (13e) - Protocole foncier avec l’aménageur SEMAPA - Cession de terrains et déclassements des emprises. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DU 1007-2]


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