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Plaine de jeux d’Orly (94) – Rénovation des bâtiments sportifs – Autorisations d’urbanisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DJS 319-1]


Modalités d'accueil à Paris du Championnat d'Europe de football organisé en 2016 par l'UEFA. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DJS 321-2]


Remise de sept bourses de la Ville de Paris dans le cadre de la manifestation Circus Next Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DAC 1532-1]


Subvention (3.000 euros) à la S.A.R.L Marsa éditions (19e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DAC 1506-1]


Location par bail emphytéotique à ELOGIE de divers ensembles immobiliers. Réalisation Groupe Saint Lambert (15e) d’un programme de 258 logements sociaux (13 PLA-I, 116 PLUS, 129 PLS) par ELOGIE Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DLH 1152-2]


Mobiliers pour les écoles élémentaires et les établissements de la Ville et du Département de Paris – marché de fourniture – modalités de passation et d’attribution Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DASCO 1159-1]


Subvention (90.000 €) et convention avec l’association "Le Laboratoire Paris Région Innovation" pour le Connecteur étudiants/entreprises et la Maison des initiatives étudiantes - Labo 6 Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1215-1]


Convention d’occupation du domaine public avec l’organisme le Bal. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DAC 1530-1]


location de l'immeuble 73, rue du Poteau (18e) à ELOGIE-Bail emphytéotique Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DLH 1196-1]


ZAC Reuilly (12e) - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAEST Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DU 1075-1]


Budget municipal - Admissions en non-valeurs et remises gracieuses d'anciennes créances Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DFA 35-1]


ZAC Paul Bourget (13e) - Protocole foncier avec l’aménageur SEMAPA - Cession de terrains et déclassements des emprises. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DU 1007-1]


Bercy Charenton (12e) : extension du périmètre de la ZAC – enrichissement des objectifs poursuivis et modalités de la concertation. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DU 1097-1]


Gestion et exploitation d’un établissement d’accueil de petite enfance situé au 9-11 rue de la Pépinière (8e)-marché de services (art 30) - lancement et modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DFPE 1234-1]


Subvention (1.500 euros) au titre de l’animation locale à l’Association Culturelle et Sociale Eure Maindron Didot (ACSEMD). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DDCT 105-1]


Subvention (5.000 euros) et convention avec l’association Jeunesse de Saint-Vincent-de-Paul (10e) pour son action Lieu de rencontre et d’écoute parentale. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DFPE 1366-1]


Subvention (153.522 euros) et avenant n° 1 à l’association ARFOG-LAFAYETTE (6e) pour la crèche collective Lafayette (10e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DFPE 1323-1]


Subvention (1.000 euros) et convention avec Paris Habitat – OPH dans le cadre de la prévention de la délinquance (20e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DPP 1054-1]


Subvention (3.000 euros) et convention avec l’association Archipélia (20e) pour le fonctionnement de son action d'accompagnement à la parentalité intitulée Parents à part entière. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DFPE 1395-1]


Subvention (92.874 euros) et avenant n° 1 avec l'association République Enfants pour la crèche parentale (10e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DFPE 1324-1]


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