Subvention (560.795 euros) et avenant n° 1 avec l'association groupe d’œuvres de Belleville - G.O.S.B. (20e) pour sa crèche collective Les Passerelles (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 DFPE 1217-1]
Subvention (363.000 euros) et convention avec l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris (9e) pour l’aménagement d’un multi-accueil situé 149, rue de Sèvres (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 DFPE 1413-1]
Individualisation des autorisations de programme votées au budget spécial de la préfecture de police (exercice 2014).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 PP 1045-1]
Budget annexe de l’assainissement-Régisseur de la Visite publique des égouts-Demande en décharge de responsabilité
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 DPE 1052-1]
Subvention (24.075 euros) et avenant n° 1 à l’Association des Parents d'Elèves des Jardins Franco-Allemands (10e) pour le jardin d’enfants Saint Martin (10e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 DFPE 1318-1]
Piscine Drigny (9e) - Convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la Ville de Paris et la Région d'Ile-de-France.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 DJS 337-1]
Subvention (51.974 euros) et avenant n° 1 à l’Association des Parents d’Elèves des Jardins Franco-Allemands (10e) pour sa halte-garderie.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 DFPE 1316-1]
Subvention (17.000 euros) et convention avec le Comité Départemental d’Athlétisme de Paris (18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 DJS 133-1]
Subvention (20.652 euros) et avenant n°1 à l'association l’Atelier des Enfants (19e) pour la halte-garderie (19e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 DFPE 1260-1]
Autorisation de signer une convention de groupement de commandes avec les services Etat relative au serveur vocal interactif et au numéro unique de la préfecture de police.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 PP 1048-1]
Subvention Fonds du Maire (5.000 euros) aux associations Centre d'information et d'animation du 7ème INTER 7 et L’atelier d’Euterpe.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 DDCT 155-1]
Subvention (4.000 euros) et convention avec l’Association de la Fondation Etudiante pour la Ville.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 DDCT 146-1]
Convention financière relative à la contribution du département de Paris au fonctionnement du conseil de Paris pour les exercices budgétaires 2015 à 2020.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 DDCT 183-1]
Autorisation de signer une convention de groupement de commandes avec les services Etat pour la représentation de la préfecture de police devant les juridictions et consultations juridiques.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 PP 1049-1]
Subventions (20.000 euros) à quatre associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 DVD 1121-1]
Subvention (132.779 euros) et avenant N° 1 avec le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (12e) pour la crèche collective A tire d'aile (19e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 DFPE 1223-1]
Subvention (1.000 euros) à l’Association pour la Gestion d’Espaces Temporaires Artistiques (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 DAC 1584-1]
