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Subvention (560.795 euros) et avenant n° 1 avec l'association groupe d’œuvres de Belleville - G.O.S.B. (20e) pour sa crèche collective Les Passerelles (20e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DFPE 1217-1]


Subvention (363.000 euros) et convention avec l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris (9e) pour l’aménagement d’un multi-accueil situé 149, rue de Sèvres (15e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DFPE 1413-1]


Individualisation des autorisations de programme votées au budget spécial de la préfecture de police (exercice 2014). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 PP 1045-1]


Budget annexe de l’assainissement-Régisseur de la Visite publique des égouts-Demande en décharge de responsabilité Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DPE 1052-1]


Subvention (24.075 euros) et avenant n° 1 à l’Association des Parents d'Elèves des Jardins Franco-Allemands (10e) pour le jardin d’enfants Saint Martin (10e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DFPE 1318-1]


Piscine Drigny (9e) - Convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la Ville de Paris et la Région d'Ile-de-France. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DJS 337-1]


Subvention (51.974 euros) et avenant n° 1 à l’Association des Parents d’Elèves des Jardins Franco-Allemands (10e) pour sa halte-garderie. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DFPE 1316-1]


Subvention (8.000 euros) à l’association Kaléidoscope 14 (14e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DAC 1588-1]


Subvention (17.000 euros) et convention avec le Comité Départemental d’Athlétisme de Paris (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DJS 133-1]


Subvention (20.652 euros) et avenant n°1 à l'association l’Atelier des Enfants (19e) pour la halte-garderie (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DFPE 1260-1]


Autorisation de signer une convention de groupement de commandes avec les services Etat relative au serveur vocal interactif et au numéro unique de la préfecture de police. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 PP 1048-1]


Subvention Fonds du Maire (5.000 euros) aux associations Centre d'information et d'animation du 7ème INTER 7 et L’atelier d’Euterpe. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DDCT 155-1]


Subventions (3.500 euros) à l’association Compagnie Zarina Khan. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DDCT 131-1]


Subvention (4.000 euros) et convention avec l’Association de la Fondation Etudiante pour la Ville. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DDCT 146-1]


Convention financière relative à la contribution du département de Paris au fonctionnement du conseil de Paris pour les exercices budgétaires 2015 à 2020. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DDCT 183-1]


Autorisation de signer une convention de groupement de commandes avec les services Etat pour la représentation de la préfecture de police devant les juridictions et consultations juridiques. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 PP 1049-1]


Subventions (20.000 euros) à quatre associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DVD 1121-1]


Subventions fonds du Maire (4.500 euros) à 3 associations du 14e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DDCT 156-1]


Subvention (132.779 euros) et avenant N° 1 avec le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (12e) pour la crèche collective A tire d'aile (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DFPE 1223-1]


Subvention (1.000 euros) à l’Association pour la Gestion d’Espaces Temporaires Artistiques (20e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DAC 1584-1]


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