Subvention (144 234 euros), convention et avenant à convention avec l'association l’arbre bleu (18e), pour le lieu d’accueil enfants parents l’arbre bleu situé 52, rue Polonceau (18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 DFPE 1386-1]
Convention et participation (57.300 euros) pour l’étude expérimentale du SYNHORCAT de tri à la source des biodéchets dans la restauration privée.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 DPE 1069-1]
Subvention (2.000 euros) à l’association Au Chœur de la Ville, La Clef des Chants (13e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 DAC 1603-1]
Pièces de rechange et prestation de maintenance des boîtes de vitesses pour véhicules de la Direction de la Propreté et de l'Eau - Marchés de services et de fournitures - Modalités de passation
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 DPE 1047-1]
Subvention (18.000 euros) et convention avec l'association Croix-Rouge Française (14e) pour la délégation du 4e arrondissement
Déliberation /
Conseil général /
NOVEMBRE 2014
[2014 DASES 1481-1]
Subvention (19.578 euros) et convention avec l'association Crescendo (11e) pour l’aménagement de l’aire de jeux mise à disposition de la crèche Coccinelle (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 DFPE 1381-1]
Autorisation de signer une convention de groupement de commandes avec les services Etat concernant la fourniture de matériels de connectique.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 PP 1047-1]
Subvention (44.055 euros) et avenant n° 1 avec l’Association des Parents d’Elèves des Jardins Franco-Allemands (10e) pour le jardin d’enfants.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 DFPE 1317-1]
Subvention (13500 euros) et convention avec l'association TRACES réseau Clinique Internationale (10e)
Déliberation /
Conseil général /
NOVEMBRE 2014
[2014 DASES 1448-1]
Admissions en non-valeur et remises gracieuses d’anciennes créances présentées au titre de l’année 2014.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 PP 1046-1]
Subvention (15.000 euros) et convention avec l'Association Comité des Fêtes et de la Solidarité du 13ème arrondissement.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 DDEEES 1123-1]
Subvention (35.000 euros) et convention avec l'association Les Mouettes de Paris (19e)
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 DJS 111-1]
