Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2014
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 ... > <

Subventions (20.500 euros) à 10 associations sportives locales (18e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DJS 128-1]


Subvention (15000 euros) et convention avec l'association Sol en Si (93) Bobigny. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2014 [2014 DASES 1449-1]


Subvention (5 000 euros) à l’association Immunodéficience primitive, Recherche, Information, Soutien (IRIS) (55 VERDUN). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2014 [2014 DASES 1444-1]


Subvention (144 234 euros), convention et avenant à convention avec l'association l’arbre bleu (18e), pour le lieu d’accueil enfants parents l’arbre bleu situé 52, rue Polonceau (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DFPE 1386-1]


Convention et participation (57.300 euros) pour l’étude expérimentale du SYNHORCAT de tri à la source des biodéchets dans la restauration privée. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DPE 1069-1]


Subvention (2.000 euros) à l’association Au Chœur de la Ville, La Clef des Chants (13e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DAC 1603-1]


Décision modificative n° 3 du budget spécial de la préfecture de police pour 2014. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 PP 1044-1]


Pièces de rechange et prestation de maintenance des boîtes de vitesses pour véhicules de la Direction de la Propreté et de l'Eau - Marchés de services et de fournitures - Modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DPE 1047-1]


Subvention (1.500 euros) à l’association Compagnie Niaba (10e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DDCT 151-1]


Subvention (18.000 euros) et convention avec l'association Croix-Rouge Française (14e) pour la délégation du 4e arrondissement Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2014 [2014 DASES 1481-1]


Subvention (19.578 euros) et convention avec l'association Crescendo (11e) pour l’aménagement de l’aire de jeux mise à disposition de la crèche Coccinelle (20e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DFPE 1381-1]


Autorisation de signer une convention de groupement de commandes avec les services Etat concernant la fourniture de matériels de connectique. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 PP 1047-1]


Subvention (44.055 euros) et avenant n° 1 avec l’Association des Parents d’Elèves des Jardins Franco-Allemands (10e) pour le jardin d’enfants. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DFPE 1317-1]


Subvention (13500 euros) et convention avec l'association TRACES réseau Clinique Internationale (10e) Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2014 [2014 DASES 1448-1]


Subvention (1.000 euros) à l’association Echo Philharmonique Paris (18e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DAC 1557-1]


Admissions en non-valeur et remises gracieuses d’anciennes créances présentées au titre de l’année 2014. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 PP 1046-1]


Subvention (15.000 euros) et convention avec l'Association Comité des Fêtes et de la Solidarité du 13ème arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1123-1]


Subvention (35.000 euros) et convention avec l'association Les Mouettes de Paris (19e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DJS 111-1]


Subvention (2.000 euros) à l’association Commodo (11e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DAC 1611-1]


Participation (16 000 euros) et convention pluriannuelle avec l’association Droits d’Urgence (10e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2014 [2014 DASES 1077-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 ... > <