Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2014
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

Subvention (8.000 euros) à l'association de soutien aux amoureux au ban public Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2014 [2014 DASES 1455-1]


Concession d'aménagement du secteur Olympiades (13e) - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAPA. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DU 1066-2]


Subvention (4 000 euros) avec l’association Accès Pour Tous (18e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2014 [2014 DASES 1357-1]


Subvention (5.000 euros) à l’association Musique et Santé (11e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DAC 1201-1]


Études urbaines et techniques sur le secteur Saint Blaise (20e). Marché de prestations intellectuelles. Attribution Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DU 1130-1]


Convention pour l’exposition « PARIS MAGNUM » Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DICOM 1026-1]


Convention d’application financière au titre de l’année 2014 de la convention de développement cinématographique et audiovisuel avec le CNC et la DRAC. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DAC 1513-1]


Réhabilitation Plan Climat 207-211, 213-217, rue Saint-Charles (15e) - Prêts garantis par la Ville (4.925.314 €) demandés par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DLH 1171-1]


Convention et subvention (58.000 euros) à l'association Starting-Block Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1196-1]


Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association PHARE (12e) Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2014 [2014 DASES 1329-1]


ZAC Porte Pouchet (17e). Constat de désaffectation, déclassement du domaine public et vente de plusieurs emprises à la SEMAVIP, et constitution de servitudes. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DU 1100-2]


Subvention( 3.000 euros) à l'association Périphérie (93 100 montreuil) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DAC 1615-1]


Budget départemental - Admissions en non-valeurs et remises gracieuses d'anciennes créances Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2014 [2014 DFA 16-1]


Secteur Python Duvernois (20e) - Lancement d’appels d’offre ouverts relatif à l’étude urbaine et à l’élaboration d’une étude d’impact environnementale. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DU 1139-3]


Subvention (16.000 euros) à l'association Rainbow Submarine (18e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DAC 1526-1]


Subvention (5.000 euros) à l’association ANQA (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DAC 1580-1]


Réalisation d’un Foyer d’Accueil Médicalisé comportant 56 logements PLUS au 74-76 rue des Maraîchers (20e) – Prorogation de la garantie de la Ville sur les prêts demandée par RSF. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DLH 1215-1]


Collèges publics et centre scolaire en hôpital - Dotations complémentaires (81.000 euros). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2014 [2014 DASCO 1056-1]


Subvention (3.000 euros) à l’association Art en Exil (14e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DAC 1542-1]


Gestion et animation des antennes jeunes de la Ville de Paris - marché de services (art.30) - Principe et modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DJS 326-1]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <