Régularisation foncière : déclassement et cession partielle d’une parcelle 73 rue du Château des Rentiers (13e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 DU 1133-1]
Subvention (466.552 euros) aux projets coopératifs labellisés par les pôles de compétitivité Cap Digital et Médicen déposés au 18ème appel à projet du FUI
Déliberation /
Conseil général /
NOVEMBRE 2014
[2014 DDEEES 1103-1]
Subvention (70.000 euros) et avenant à convention avec l’Atelier Parisien d’Urbanisme.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 DU 1152-1]
Régularisation foncière : déclassement et cession partielle d’une parcelle 73 rue du Château des Rentiers (13e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 DU 1133-2]
relatif à une concertation avec les membres de la métropole du Grand Paris pour la gestion des campements illégaux.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[V .318]
Paris Nord Est, Secteur intercommunal Gare des Mines Fillettes (18e, Saint Denis, Aubervilliers). Objectifs d’aménagement et modalités de la concertation. Marchés pour études d’impact, d’acoustique.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 DU 1124-2]
Rapprochement entre le Laboratoire Paris Région Innovation et l’agence Paris Développement
Déliberation /
Conseil général /
NOVEMBRE 2014
[2014 DDEEES 1134-1]
