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GPRU Saint Blaise- Secteur Cardeurs-Vitruve (20e). Avenant n°1 au traité de concession de la SEMAEST Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DU 1144-1]


Secteur Python Duvernois (20e) - Lancement d’appels d’offre ouverts relatif à l’étude urbaine et à l’élaboration d’une étude d’impact environnementale. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DU 1139-2]


Modification de la délibération 2012DF21G du 9 juillet 2012 fixant le mode de calcul des amortissements en M52 Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2014 [2014 DFA 17-1]


Subvention (54.000 euros) et convention avec l’association Paris Profession Sport et Jeunesse (13e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DJS 56-1]


Subvention (36.000 euros) à l'association Etrange Festival Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DAC 1515-1]


Aménagement du site de l’ancien hôpital Saint-Vincent de Paul (14e). - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation. - Marché de maîtrise d’œuvre urbaine – Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DU 1113-1]


Subvention (250 000 euros) et avenant à convention avec l'association AIDES (93) Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2014 [2014 DASES 1314-1]


Subventions (40.000 euros) à 8 associations au titre des aides aux projets musicaux Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DAC 1527-1]


Rapports des mandataires du Conseil Municipal dans les conseils d'administration ou de surveillance des sociétés de la collectivité parisienne pour l'exercice 2013 Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DFA 47-1]


Subvention ( 18 000 euros ) à l'association International Visual Theatre (9e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2014 [2014 DASES 1363-1]


Subvention (300 000 euros), conventions et avenants à conventions avec divers organismes et établissements d’enseignement supérieur et de recherche dans le cadre de l’appel à projets « Paris 2030 ». Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1095-1]


Subvention (5.000 euros) à l’association PROTOCLIP (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DAC 1548-1]


Gestion des cités scolaires du second degré-Avenant n° 8 à la convention entre la Région d’Ile-de-France et le Département de Paris. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2014 [2014 DASCO 1057-1]


Subvention (8.000 euros) à l’association En Corps (11e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DAC 1531-1]


Subvention (5.000 euros) à l’association « Apprendre Autrement » (8e) pour permettre à des jeunes en situation de handicap mental de recevoir une pédagogie adaptée à leur handicap. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DASCO 1156-1]


ZAC Citroën Cévennes (15e) - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMPARISEINE Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DU 1065-2]


Subvention (5.000 euros) à l’association GHAMU (5e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DAC 1272-1]


Modalités de repise des provisions au titre de l'article R2321-2 du CGCT Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2014 [2014 DFA 23-1]


Subvention (3 000 euros) à l’Association de la Dynamique d’Outre-Mer - ADOM (11e) pour l’organisation d’ateliers d’initiation à la danse, à la musique et aux percussions pour les jeunes. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 CAB_MA 1026-1]


Extension et restructuration du collège Claude Chappe et école maternelle (19ème)-Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre et autorisation de signer le dit marché Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2014 [2014 DPA 1008-1]


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