GPRU Saint Blaise- Secteur Cardeurs-Vitruve (20e). Avenant n°1 au traité de concession de la SEMAEST
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 DU 1144-1]
Secteur Python Duvernois (20e) - Lancement d’appels d’offre ouverts relatif à l’étude urbaine et à l’élaboration d’une étude d’impact environnementale.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 DU 1139-2]
Modification de la délibération 2012DF21G du 9 juillet 2012 fixant le mode de calcul des amortissements en M52
Déliberation /
Conseil général /
NOVEMBRE 2014
[2014 DFA 17-1]
Subvention (54.000 euros) et convention avec l’association Paris Profession Sport et Jeunesse (13e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 DJS 56-1]
Aménagement du site de l’ancien hôpital Saint-Vincent de Paul (14e). - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation. - Marché de maîtrise d’œuvre urbaine – Modalités de passation.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 DU 1113-1]
Rapports des mandataires du Conseil Municipal dans les conseils d'administration ou de surveillance des sociétés de la collectivité parisienne pour l'exercice 2013
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 DFA 47-1]
Subvention (300 000 euros), conventions et avenants à conventions avec divers organismes et établissements d’enseignement supérieur et de recherche dans le cadre de l’appel à projets « Paris 2030 ».
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 DDEEES 1095-1]
Gestion des cités scolaires du second degré-Avenant n° 8 à la convention entre la Région d’Ile-de-France et le Département de Paris.
Déliberation /
Conseil général /
NOVEMBRE 2014
[2014 DASCO 1057-1]
Subvention (5.000 euros) à l’association « Apprendre Autrement » (8e) pour permettre à des jeunes en situation de handicap mental de recevoir une pédagogie adaptée à leur handicap.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 DASCO 1156-1]
ZAC Citroën Cévennes (15e) - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMPARISEINE
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 DU 1065-2]
Subvention (3 000 euros) à l’Association de la Dynamique d’Outre-Mer - ADOM (11e) pour l’organisation d’ateliers d’initiation à la danse, à la musique et aux percussions pour les jeunes.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 CAB_MA 1026-1]
Extension et restructuration du collège Claude Chappe et école maternelle (19ème)-Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre et autorisation de signer le dit marché
Déliberation /
Conseil général /
NOVEMBRE 2014
[2014 DPA 1008-1]
