ZAC Porte Pouchet (17e). Constat de désaffectation, déclassement du domaine public et vente de plusieurs emprises à la SEMAVIP, et constitution de servitudes.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 DU 1100-1]
Décision modificative n°1 de l'exercice 2014 du budget annexe des établissements départementaux de l’aide sociale à l’enfance
Déliberation /
Conseil général /
NOVEMBRE 2014
[2014 DASES 1317-1]
Subvention (3.000 euros) à l'Association Ouvrière des Compagnons du Devoir du Tour de France
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 DDEEES 1113-1]
Subvention (8.000 euros) et convention avec l'association AFRIKEVENTS pour l’organisation du salon Labo Ethnik.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 DDEEES 1190-1]
Mobiliers pour les écoles élémentaires et les établissements de la Ville et du Département de Paris – marché de fourniture – modalités de passation et d’attribution
Déliberation /
Conseil général /
NOVEMBRE 2014
[2014 DASCO 1070-1]
Location par bail emphytéotique à ELOGIE de divers ensembles immobiliers. Réalisation Groupe Saint Lambert (15e) d’un programme de 258 logements sociaux (13 PLA-I, 116 PLUS, 129 PLS) par ELOGIE
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 DLH 1152-4]
Subvention (3.000 euros) à l’association Muestros Dezaparesidos, projet de Mémorial des Judéo-Espagnols déportés de France (11e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 DAC 1614-1]
Subvention (105.000 euros) à l'association "Musiques et cultures digitales" pour la mise en place d'une formation en ligne ouverte ou Massive Open Online Course
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 DDEEES 1211-1]
Subvention (45 000 euros) et convention avec l’association Ecole de Chiens Guides pour Aveugles et Malvoyants de Paris et de la Région Parisienne (ECGAMVP) (12e).
Déliberation /
Conseil général /
NOVEMBRE 2014
[2014 DASES 1223-1]
ZAC Citroën Cévennes (15e) - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMPARISEINE
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 DU 1065-1]
Conventions de réservation concernant des programmes de logements sociaux à réaliser par la RIVP.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 DLH 1201-1]
Subvention (6 000 euros) à l’association Centre d’Information, Formation, Recherche et Développement pour les Originaires de l’Outre-mer (CIFORDOM) (91300 Massy)
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 CAB_MA 1027-1]
Subvention (45.000 euros) et convention avec l’association ADIL Paris Sud couveuse.
Déliberation /
Conseil général /
NOVEMBRE 2014
[2014 DDEEES 1132-1]
