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Subvention (3.000 euros) à l’association des amis de la Fondation de la Mémoire de la Déportation (5e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DAC 1612-1]


ZAC Porte Pouchet (17e). Constat de désaffectation, déclassement du domaine public et vente de plusieurs emprises à la SEMAVIP, et constitution de servitudes. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DU 1100-4]


Subvention (6.500 euros) à l’association S.O.S. Paris (6e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DAC 1510-1]


Subvention (104.700 euros) et conventions avec six associations (ADAGE, ADDEL, ASFOSE, FEE, MIRP et Projets 19). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1089-1]


Programmes 2011, 2012 et 2013 de travaux d’amélioration du patrimoine de la RIVP – Prêt bancaire garanti par la Ville (1.359.833 euros) demandé par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DLH 1232-1]


Subvention (2.000 euros) à l’association Pro Musicis (16e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DAC 1620-1]


ZAC Reuilly (12e) - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAEST Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DU 1075-2]


Modification de la délibération 2012DF59 du 9 et 10 juillet 2012 fixant le mode de calcul des amortissements en M14 Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DFA 38-1]


subvention (4.000 euros) à l'association Droits devant pour son action d'aide à l'accès aux droits de personnes d'origine étrangère en situation de précarité. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2014 [2014 DASES 1503-1]


Formation et accompagnement des contrats aidés. Signature d’une convention avec l’association Parcours d’Insertion – Fonds Local Emploi Solidarité (F.L.E.S.) de Paris au titre de l’année 2015. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2014 [2014 DRH 1010-1]


Subvention (11.000 euros) à l'association Les Elus Locaux Contre le Sida : Ensemble Luttons Contre le Sida (ELCS) (3e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2014 [2014 DASES 1067-1]


ZAC Porte Pouchet (17e). Constat de désaffectation, déclassement du domaine public et vente de plusieurs emprises à la SEMAVIP, et constitution de servitudes. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DU 1100-3]


Subvention (20.000 euros) à l'Association Départementale Académique des Parents d’Elèves de l’Enseignement Public de Paris (20e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2014 [2014 DASCO 1041-1]


Subvention (25.000 euros) et convention avec l'Association pour la Prévention, l'Accueil, le Soutien et l'Orientation pour son projet de permanence psychologique en faveur des étudiants parisiens Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1193-1]


Signature d’un protocole de fin de la concession d’exploitation publicitaire sur certaines propriétés communales. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DFA 1011-1]


Convention-cadre de mise à disposition de sites relevant du domaine de la Ville de Paris au profit de l’Etat (Ministère de l’Intérieur) pour l’implantation des installations d’INPT Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DFA 18-1]


Subvention (290.000 euros) et convention avec l'association Carrefours pour l'Emploi, Armées/collectivités/entreprises (7e) Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1127-1]


Subvention (2.000 euros) à l’association La Société des Réalisateurs de Films (10e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DAC 1516-1]


Subvention (68.000 euros) et avenant à convention, et convention de mise à disposition de locaux avec le CIDJ (15e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DJS 325-1]


Dotations (9.013 euros) à l’ESAA Boulle (12è) et à l’ESAIG Estienne (13è) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DASCO 1164-1]


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