Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2014
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 ... > <

Convention cadre d'occupation du domaine public non routier par le GIP RENATER (Réseau national de communications électroniques pour la technologie, l'enseignement et la recherche) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DFA 51-1]


Participation (90.000 euros) et subvention (35.000 euros), convention avec l’association Aux Captifs, la Libération (6e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2014 [2014 DASES 1452-1]


Subvention (1.500 euros) à l’association Chœur Stella Maris (10e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DAC 1544-1]


Divers collèges publics parisiens – Dotations (3.909 euros) Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2014 [2014 DASCO 1068-1]


Annulations (37.513 euros), subvention (3.870 euros) et conventions avec 3 associations pour des projets d’animation mis en œuvre dans les écoles maternelles et élémentaires au titre de l'ARE Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DASCO 1165-1]


Subvention (10.000 euros) et convention avec l'Association pour le Tourisme Equitable et Solidaire (15e) Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1118-1]


Subvention (2.000 euros) à l’association Mémoire et traditions des Juifs d’Algérie MORIAL (16e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DAC 1610-1]


Subvention (3.000€) à l'association Evropa Film Akt (14e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DAC 1514-1]


Subvention (6.000 euros) à l’association Solistes XXI (10e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DAC 1280-1]


Subvention (20.000 euros) et convention avec la SIEMP pour l'aménagement de locaux destinés à l'association Atouts Cours (18e) Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2014 [2014 DASES 1457-1]


Collèges publics-Subventions (101.778 euros) d’équipement (6e tranche). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2014 [2014 DASCO 1055-1]


Aménagement du site de l’ancien hôpital Saint-Vincent de Paul (14e). - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation. - Marché de maîtrise d’œuvre urbaine – Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DU 1113-2]


Opération Castagnary (15e) - Convention de remise du jardin à la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DU 1120-1]


Subvention (24.500 euros) aux associations Fédération des Associations Générales Etudiantes, Festival Étudiant Contre le Racisme et les Discriminations, et Doc'Up Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1192-1]


Subvention (70.000 euros) et convention avec l'association Animafac Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1201-1]


Subventions (747.000 euros) et conventions avec divers organismes dans le cadre de l’appel à projets « EMERGENCE(S) » Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1216-1]


Secteur Paul Meurice (20e) - Avenant n°1 au traité de concession de la SEMAVIP Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DU 1145-1]


Programme 2015 de travaux d’amélioration du patrimoine de l’Habitat Social Français (hsf) – Prêt PAM garanti par la Ville (839.500 euros) demandé par hsf. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DLH 1230-1]


Subvention ( 30 000 euros) et convention avec l'association ACT UP (11e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2014 [2014 DASES 1244-1]


Subvention ( 8000 euros) à l'association Culture et Hôpital (14e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2014 [2014 DASES 1407-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 ... > <