Convention cadre d'occupation du domaine public non routier par le GIP RENATER (Réseau national de communications électroniques pour la technologie, l'enseignement et la recherche)
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 DFA 51-1]
Participation (90.000 euros) et subvention (35.000 euros), convention avec l’association Aux Captifs, la Libération (6e).
Déliberation /
Conseil général /
NOVEMBRE 2014
[2014 DASES 1452-1]
Annulations (37.513 euros), subvention (3.870 euros) et conventions avec 3 associations pour des projets d’animation mis en œuvre dans les écoles maternelles et élémentaires au titre de l'ARE
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 DASCO 1165-1]
Subvention (10.000 euros) et convention avec l'Association pour le Tourisme Equitable et Solidaire (15e)
Déliberation /
Conseil général /
NOVEMBRE 2014
[2014 DDEEES 1118-1]
Subvention (2.000 euros) à l’association Mémoire et traditions des Juifs d’Algérie MORIAL (16e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 DAC 1610-1]
Subvention (20.000 euros) et convention avec la SIEMP pour l'aménagement de locaux destinés à l'association Atouts Cours (18e)
Déliberation /
Conseil général /
NOVEMBRE 2014
[2014 DASES 1457-1]
Aménagement du site de l’ancien hôpital Saint-Vincent de Paul (14e). - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation. - Marché de maîtrise d’œuvre urbaine – Modalités de passation.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 DU 1113-2]
Subvention (24.500 euros) aux associations Fédération des Associations Générales Etudiantes, Festival Étudiant Contre le Racisme et les Discriminations, et Doc'Up
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 DDEEES 1192-1]
Subventions (747.000 euros) et conventions avec divers organismes dans le cadre de l’appel à projets « EMERGENCE(S) »
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 DDEEES 1216-1]
Programme 2015 de travaux d’amélioration du patrimoine de l’Habitat Social Français (hsf) – Prêt PAM garanti par la Ville (839.500 euros) demandé par hsf.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2014
[2014 DLH 1230-1]
