Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2014
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 ... > <

ZAC Reuilly (12e) - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAEST Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DU 1075-1]


Budget municipal - Admissions en non-valeurs et remises gracieuses d'anciennes créances Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DFA 35-1]


ZAC Paul Bourget (13e) - Protocole foncier avec l’aménageur SEMAPA - Cession de terrains et déclassements des emprises. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DU 1007-1]


Bercy Charenton (12e) : extension du périmètre de la ZAC – enrichissement des objectifs poursuivis et modalités de la concertation. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DU 1097-1]


Gestion et exploitation d’un établissement d’accueil de petite enfance situé au 9-11 rue de la Pépinière (8e)-marché de services (art 30) - lancement et modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DFPE 1234-1]


Subvention (1.500 euros) au titre de l’animation locale à l’Association Culturelle et Sociale Eure Maindron Didot (ACSEMD). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DDCT 105-1]


Subvention (5.000 euros) et convention avec l’association Jeunesse de Saint-Vincent-de-Paul (10e) pour son action Lieu de rencontre et d’écoute parentale. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DFPE 1366-1]


Subvention (153.522 euros) et avenant n° 1 à l’association ARFOG-LAFAYETTE (6e) pour la crèche collective Lafayette (10e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DFPE 1323-1]


Subvention (1.000 euros) et convention avec Paris Habitat – OPH dans le cadre de la prévention de la délinquance (20e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DPP 1054-1]


Participation (30 000 euros) et avenant à convention avec l'association Atout Coeur 75. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2014 [2014 DASES 1422-1]


Participation (171 750 euros) et convention avec l’APF, Association des Paralysés de France, pour le financement de son service parisien d’auxiliaires de vie. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2014 [2014 DASES 1456-1]


Subvention (3.000 euros) et convention avec l’association Archipélia (20e) pour le fonctionnement de son action d'accompagnement à la parentalité intitulée Parents à part entière. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DFPE 1395-1]


Subvention (92.874 euros) et avenant n° 1 avec l'association République Enfants pour la crèche parentale (10e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DFPE 1324-1]


Subvention (560.795 euros) et avenant n° 1 avec l'association groupe d’œuvres de Belleville - G.O.S.B. (20e) pour sa crèche collective Les Passerelles (20e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DFPE 1217-1]


Subvention (2000 euros) à l'association Inc France-Mexique. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2014 [2014 DASES 1494-1]


Subvention (363.000 euros) et convention avec l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris (9e) pour l’aménagement d’un multi-accueil situé 149, rue de Sèvres (15e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DFPE 1413-1]


Individualisation des autorisations de programme votées au budget spécial de la préfecture de police (exercice 2014). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 PP 1045-1]


Budget annexe de l’assainissement-Régisseur de la Visite publique des égouts-Demande en décharge de responsabilité Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DPE 1052-1]


Subvention (24.075 euros) et avenant n° 1 à l’Association des Parents d'Elèves des Jardins Franco-Allemands (10e) pour le jardin d’enfants Saint Martin (10e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DFPE 1318-1]


Piscine Drigny (9e) - Convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la Ville de Paris et la Région d'Ile-de-France. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DJS 337-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 ... > <