Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2015
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 ... > <

Prestations de nettoyage de locaux de divers services de la collectivité parisienne principalement situés dans la banlieue de la petite couronne-Marché de services-Modalité de passation -Autorisation Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DILT 25-1]


Approbation d’un accord de coexistence entre les marques VELIB’ et AUTOLIB’ de la Ville de Paris et PAYLIB Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DAJ 32-1]


Vente de la production électrique des centrales construites par la Ville De Paris et création d’un « secteur distinct » pour en comptabiliser les recettes. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DPA 98-1]


Ivry-sur-Seine (94) - ZAC Ivry Confluences - Protocole et autorisations en vue de la cession de terrains parisiens. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DU 168-1]


Ivry-sur-Seine (94) - ZAC Ivry Confluences - Protocole et autorisations en vue de la cession de terrains parisiens. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DU 168-2]


Réalisation 60 rue Jeanne d’Arc (13e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la société d'HLM l’Habitat Social Français. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DLH 231-1]


ZAC Clichy-Batignolles (17e) – Vente du volume 2 à Paris Batignolles Aménagement sur le lot N3 Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DU 167-1]


Réalisation 9-11, 12, impasse Milord (18e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DLH 272-1]


Avenant n°6 à la convention d'intervention foncière conclue avec l’Établissement Public Foncier d'Ile de France (EPFIF). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DU 195-1]


Assistance à maîtrise d’ouvrage et réalisation d’audits de labellisation QualiPARIS de sites de la collectivité parisienne – Marché de services – Appel d’offres ouvert. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DDCT 147-1]


Subvention (3.600 euros) à l’association des commerçants du village Saint Ferdinand pour les illuminations de fin d’année 2014 (17e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DDEEES 116-1]


Subvention (5000 euros) à l’association Mon Premier Bureau pour la mise en place d’un espace de coworking dédié aux demandeurs d’emploi Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DDEEES 247-1]


Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres du 3 novembre 2015. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DAJ 33-1]


Fixation d’un tarif de redevance pour l’occupation temporaire du domaine public dans le cadre de l’évènement PARIS VELO FESTIVAL. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DICOM 23-1]


"Réservoir Frère Voisin". Convention d'occupation du domaine public avec le Conseil Départemental des Hauts de Seine. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DVD 32-1]


Aménagement de la toiture de la base logistique, 61 rue de la Chapelle (18°)- Programme des travaux, réalisation - modalités de passation et exécution de tous les marchés et demandes d'urbanisme Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DPA 92-1]


Subvention (6.300 euros) à l’association des commerçants de la rue du Commerce et des rues adjacentes pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2014 (15e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DDEEES 103-1]


Contrat de cession de droits d’auteur Plantu – Paris Rendez-vous. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DICOM 31-1]


Subvention (149.805 euros) et convention avec l'association Initiative Développement - ID (86) pour un projet d'accès à l'eau et l'assainissement dans deux communes en Haïti. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DGRI 66-1]


Subvention (1.600 euros) à l’association les commerçants de l’école de médecine pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2014 (6e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DDEEES 79-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 ... > <