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Retransmission des séances du Conseil de Paris en 2 lots-Modalités-Autorisation-Signature. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DSTI 26-1]


Déclassement du domaine public d’une portion de l’avenue André Rivoire située côté pair (14e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DU 158-1]


Prestations de mise à jour des diagnostics administratifs et techniques des anciens arrêtés d’insalubrité non levés. Marché de service - Modalités de passation - Autorisation – Signature. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DLH 204-1]


Ligue contre la Violence Routière (LCVR). Attribution d'une subvention de 3 000 euros. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DVD 167-1]


Réalisation 7-9 passage Salarnier (11e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Energie de 26 logements sociaux par BATIGERE Ile-de-France. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DLH 293-1]


Association AICV. Subvention 2015 Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DVD 200-1]


ZAC Paris Rive Gauche (13e). Avenant n°3 au traité de concession conclu avec la SEMAPA. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DU 182-1]


Subvention (5.300 euros) à l’association des commerçants Félix Faure Convention pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2014 (15e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DDEEES 234-1]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du jury appelé à procéder à la sélection du groupement qui sera chargé de la construction d’une piscine 134, boulevard Davout et 5 à 7, rue Serpollet à Paris 20e. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [R42]


Marché Treilhard (8e)-Bail emphytéotique à la Semaest Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DDEEES 40-1]


Approbation des comptes rendus financiers annuels à la collectivité arrêtés au 31 décembre 2014 Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DU 143-3]


Réalisation 10-12, impasse Delépine (11e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DLH 281-1]


Attribution d'une indemnité REP-REP+ aux professeurs de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DRH 72-1]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’association PLIE Paris Nord Est. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [R41]


Approbation des comptes rendus financiers annuels à la collectivité arrêtés au 31 décembre 2014 Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DU 143-5]


Modification du mode d’encaissement des recettes autocars – Avenants aux conventions de mise à disposition d'emplacements et au marché d'accueil dans les parcs fermés Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DVD 212-1]


Maintenance et acquisition des licences des progiciels SAP -Modalités-Autorisation-Signature. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DSTI 25-1]


Réalisation 36-38, rue de la Cour des Noues (20e) d’un programme de 5 logements sociaux PLS par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DLH 24-1]


Réalisation 3 rue du Moulin Joly (11e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 17 logements sociaux par BATIGERE Ile-De-France Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DLH 292-1]


Subvention (80.000 euros) et avenant à convention avec l’APUR. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DU 173-1]


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