Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2015
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 ... > <

Approbation d'un accord de coexistence entre les marques VELIB' et AUTOLIB' de la Ville de Paris et les marques LE VIB'. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DAJ 34-1]


Fixation de la nature des épreuves et du programme des concours externe et interne pour l'accès au corps des personnels de maîtrise, grade agent de maîtrise, spécialité aménagement paysager Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DRH 44-1]


Prestations de suivis, contrôles et conseils pour l'optimisation des marchés opérateurs de télécommunications Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DSTI 22-1]


Modification du règlement municipal fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d’usage de locaux d’habitation ainsi que les principes déterminant les compensations. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DLH 165-1]


Fourniture d'articles vestimentaires destinés aux agents de la Ville de Paris, en 3 lots-Marché de fournitures-Modalités de passation-Autorisation-Signature. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DILT 15-1]


Attribution et signature de marché de maîtrise d'oeuvre. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DPA 90-1]


Pacte d'amitié et de coopération avec Brazzaville (République du Congo) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DGRI 71-1]


Réalisation 38-40 rue de Crimée (19e) d'un programme de construction neuve de 13 logements PLS par DOMAXIS Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DLH 210-1]


Réalisation 36-38, rue de la Cour des Noues (20e) d’un programme de 5 logements sociaux PLS par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DLH 24-2]


ZAC Guilleminot Vercingétorix (14e) - Reddition des comptes et quitus à la SEMPARISEINE Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DU 12-1]


Réalisation 7-9, avenue Léon Bollée (13e) d’un programme de logements sociaux par la RIVP (15 PLS). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DLH 215-2]


Acquisition auprès de la SOREQA d'une parcelle 99/Z rue Philippe de Girard (18e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DU 179-1]


Collecte sélective des emballages ménagers - Contrat d'amélioration avec Eco-Emballages. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DPE 80-1]


Réforme pour vente ou destruction de véhicules et matériels du Service Technique de la Propreté de Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DPE 32-1]


Réalisation 60 rue Jeanne d’Arc (13e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la société d'HLM l’Habitat Social Français. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DLH 231-2]


Fixation des ratios-promus promouvables 2015 permettant l'accès aux grades de puéricultrice hors classe, de conservateur général du patrimoine ainsi qu'à l'échelon spécial de médecin hors classe Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DRH 74-1]


Subvention (7.500 euros) à l'Association de soutien au WARN (12e) pour l'organisation de la Conférence de la jeunesse (COY11) en amont de la COP21 Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DGRI 70-1]


Régularisations foncières à intervenir à Vanves (92). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DU 186-1]


Réalisation 14, rue Hainaut (19e) d’un programme de surélévation permettant la création de 13 logements sociaux PLS par hsf. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DLH 232-2]


Protocoles d'accord avec Bloomberg Philanthropies et la Fondation des Nations Unies en prévision du Sommet des Elus locaux pour le Climat et du Paris Climate Hub en marge de la COP21 Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DGRI 76-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 ... > <