Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2015
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 ... > <

ZAC Joseph Bédier- Porte d’Ivry (13e) – Déclassement puis cession à Paris Habitat d’une emprise résiduelle du domaine public 1 rue Maryse Bastié (13e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DU 180-1]


Contrôle des règles d'hygiène de l'Habitat. Convention de partenariat Ville de Paris-Etat Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DLH 162-1]


Association la Prévention Routière. Subvention 2015 Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DVD 177-1]


Réalisation 3 rue du Moulin Joly (11e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 17 logements sociaux par BATIGERE Ile-De-France Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DLH 292-2]


Supervision des centres thermique-Marché de travaux-Modalité de passation Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DPA 63-1]


Subvention (35 000 euros) et convention avec l'Association WIMOOV. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DVD 197-1]


Fourniture d'énergies par récupération de chaleur issue d'une activité informatique - Piscine de la Butte aux Cailles 13ème- Approbation du montant de la redevance Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DPA 74-1]


Convention entre la Direction de l’Immobilier, la Logistique et les Transports avec le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris – Autorisation - Signature. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DILT 28-1]


Subvention (10 000 euros) à l’association CASODOM (1er) pour la mise en œuvre de son programme d’activités sociales pour 2015. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 SG 66-1]


Subvention (10.000 euros) et avenant à convention avec l'association L'Onde et Cybèle (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DAC 590-1]


Subvention (2 000 euros) à l’Association Akélio Accompagnement- (94 Valenton) pour organiser d’une manifestation pour l’insertion professionnelle intitulée « Forum Pro Jeunesse 2015 ». Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 SG 76-1]


Subventions (10.500 euros) aux associations Parole de photographes, Centre d’étude de l’expression, Art sous X et Evropa Film Akt l'Europe (14e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DAC 614-1]


Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association Strata'j'm Paris (20e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DJS 358-1]


Subvention (35.000 euros) et convention avec l'association Paris 2018 pour l'organisation des Gay Games 2018 à Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DJS 368-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association Slam o feminin (18e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DJS 261-1]


Subvention (3.900 euros) à l'association Korhom (10e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DJS 361-1]


Avenant n° 1 au marché relatif au spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2015. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DICOM 29-1]


Fixation d'une redevance et convention avec l’Association pour la Gestion d’Espaces Temporaires Artistiques - AGETA/ Collectif Curry Vavart pour l'occupation temporaire d'un immeuble communal. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DAC 456-1]


Modalités de nettoyage de la voie d’accès à l’école maternelle 20, rue Patay (13ème)-Convention avec la RIVP Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DASCO 165-1]


Subventions (26 600 euros) et nouvelles conventions avec 2 associations pour des projets d'animation mis en oeuvre dans les écoles publiques parisiennes au titre de l' ARE. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DASCO 161-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 ... > <