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Protocole d’accord avec la Fondation « Services Funéraires–Ville de Paris ». Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DEVE 165-1]


Location de l’immeuble 3, rue de l’Echiquier (10e) à PARIS HABITAT-OPH-Bail emphytéotique Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DLH 212-1]


Labellisation Arbres Remarquables de certains sujets du patrimoine municipal – convention avec l’Association AR.B.R.E.S. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DEVE 152-1]


Subvention (15.400 euros) et convention avec le Stade Français au titre de la saison sportive 2015-2016. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DJS 369-1]


Subvention (60 000 euros) et convention avec l’École des Ingénieurs de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 SG 47-1]


Subventions (517.000 euros) pour l’équipement mobilier - Ecoles d’arts appliqués. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DASCO 169-1]


Subvention (60.000 euros) et convention avec l’association Centre de promotion du livre de jeunesse - Seine Saint Denis (93100 Montreuil). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DAC 421-1]


Subvention (61.603 euros) et avenant n° 2 avec l'association La chouine pour la crèche parentale (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DFPE 129-1]


Subvention (10.000 euros) à l'association Just 4 Ladies (11e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DAC 578-1]


Fourniture de livres non scolaires aux établissements du réseau des bibliothèques et aux services habilités de la Ville et du Département de Paris, et de l’Etablissement Public « Paris Musées ». Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DAC 529-1]


Subvention (1.500 euros) à l’Association Les Amis du Mémorial de La Marseillaise. (13008 Marseille) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DAC 632-1]


Avenant n°3 au marché de maîtrise d'œuvre pour la construction d’une crèche 25/27, rue des Orteaux (20è) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DPA 46-1]


Subvention (390.000 euros) désignation d’un opérateur associatif pour la gestion d’une activité de médiation familiale sur le site 47-49, rue Archereau (19e), mise à disposition du site à l’opérateur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DFPE 397-1]


Gestion et exploitation d'un établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 93, bld Suchet (gare d'Auteuil,16e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DFPE 429-1]


Union Mondiale des Villes Olympiques – Adhésion et cotisation Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 SG 89-1]


Dénomination « passage de la Canopée » dans le quartier des Halles (1er). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 SG 87-1]


Adhésion au Groupement d’Intérêt Public Cafés-Cultures, subvention (30.000 euros) et conventions. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DAC 81-1]


Modalité de transfert immobilier des locaux occupés par le service social départemental polyvalent du 14ème (Brézin), de la Direction de l’action sociale, de l’enfance et de la santé (DASES) au CASVP Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DASES 28-1]


Subventions (415 409 euros) et avenant avec l'association Estrelia (10e) pour ses 3 établissements de la Petite Enfance Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DFPE 111-1]


Gestion du Centre d'animation Victor Gelez (11e) - Marché de services (art. 30) -Principe et modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DJS 151-1]


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