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Réalisation 23, rue Gandon (13e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la société d'HLM « l’Habitat Social Français » (hsf). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DLH 262-1]


Réalisation 59, rue de Ménilmontant (20e) d’un programme d’acquisition-conventionnement de 6 logements PLS par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DLH 318-1]


Réalisation 5, rue Armaillé (17e) d’un logement PLA-I par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DLH 275-2]


Réalisation 3-5-7-8-9-11-13-15-17, allée d’Andrézieux (18e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 279 logements par ICF Habitat La Sablière Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DLH 267-1]


Réalisation 14 avenue du Père Lachaise -11 rue Malte Brun (20e) d’un programme de réhabilitation de 17 logements sociaux (5 PLA-I, 7 PLUS, 5 PLS) par Élogie. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DLH 306-3]


Réalisation 32, rue Keller (11e) d’un programme de 11 logements PLA-I par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DLH 298-1]


Réalisation 30 rue du Cardinal Lemoine (5e) d'un programme de création d'un logement social PLA-I par Toit et Joie Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DLH 289-1]


Réalisation 6, passage des Tourelles (20e) d’un programme d’acquisition-conventionnement de 12 logements PLS par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DLH 320-1]


Réalisation Zac Paul Bourget Lots 5 et 7 (13e) d’un programme de 119 logements sociaux (36 PLA-I, 47 PLUS, 36 PLS) par Élogie. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DLH 329-3]


subventions (12 000 euros) au titre de l'animation locale à deux associations oeuvrant dans les 9ème et 18ème arrdts Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DDCT 153-1]


17 rue Saint-Georges (9ème) – Travaux de ravalement des façades – Remplacement de menuiseries – Autorisations d’urbanisme Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DLH 313-1]


Convention de groupement de commande avec les service Etat de la préfecture de police à la maintenance d'un parc de stockeurs rotatifs et de tours de stockage. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 PP 53-1]


Convention de groupement de commandes avec les services de l' Etat de la préfecture de police pour le transport des personnels en situation de handicap. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 PP 56-1]


Serveur vocal interactif et numéro unique de la préfecture de police. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 PP 55-1]


Acquisition de deux chaînes analytiques pour le laboratoire central de la préfecture de police. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 PP 54-1]


Individualisation des autorisations de programme votées au budget spécial de la préfecture de police (exercice 2015). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 PP 51-1]


Autorisation de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres de la ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 PP 52-1]


Décision modificative n° 1 du budget spécial de la préfecture de police pour 2015. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 PP 50-1]


Canal Saint Denis à Aubervilliers (93). Indemnisation amiable d’un tiers suite à un dommage subi. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DVD 217-1]


Indemnisation amiable d'AXA France, subrogée dans les droits de son assurée, en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DASCO 166-1]


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