Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2015
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

Location de l’immeuble 6, rue Jacquemont (17e) à France Habitation- Avenant à bail emphytéotique. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DLH 245-1]


Convention de délégation du Service social départemental polyvalent au Centre d'action sociale de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DASES 41-1]


Création d'un jardin 43/47 rue de l'Ermitage (20e)-Autorisation de déposer les demandes d'autorisations administratives et autorisation de solliciter une subvention à Région IDF Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DEVE 161-1]


Subventions (39.000 euros) à 7 structures au titre des aides aux projets musicaux Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DAC 369-1]


Création d’un jardin 77, rue Pixerécourt (20ème) - Autorisation de déposer les demandes d'autorisations administratives Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DEVE 114-1]


Subvention (2 000 euros) au GDIE (Groupement de Diffusion d'Information sur l'Environnement) pour son projet "+ de biodiversité pour mon quartier !" dans le 13e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DEVE 154-1]


Subvention (4.000 euros) à l’association La Déferlante (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DAC 585-1]


Aménagement du jardin Truillot (11e) - Autorisation de déposer les demandes d'autorisations administratives nécessaires et de solliciter le concours financier de l’Agence de l’Eau. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DEVE 113-1]


Subvention (24.965 euros) à l’ESAA Boulle (12e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DASCO 167-1]


Subvention (30.000 euros) et convention avec l’Orchestre de Chambre de Paris (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DAC 617-1]


Subvention (5.000 euros) à l’association PROTOCLIP Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DAC 630-1]


Subvention (3 000 euros) à l’association Terre de Liens Ile-de-France (3e) pour ses actions de sensibilisation des Parisien-ne-s au développement de l’agriculture biologique en Ile-de-France. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DEVE 147-1]


Subvention (29.900 euros) à dix associations dont quatre avec convention, pour leurs actions de soutien à la parentalité. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DFPE 380-1]


Location de l’immeuble 43, rue de Montpensier (1er) par l’EPFIF à LA RIVP- Convention spécifique. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DLH 310-1]


Subvention (180.000 euros) et convention avec le Fonds social juif unifié Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DPP 20-1]


Subvention (32.500 euros) et convention avec les associations Carrefour 14 et les ateliers de Natéma et avenant avec le Comité d’Etablissement du Gérant de l’Infrastructure SNCF (CEGI SNCF). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DFPE 377-1]


Subvention (23.000 euros) et convention avec l’association Courts Devant (17e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DAC 607-1]


Subvention (50.000 euros) à la commune de Vassieux-en-Vercors Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DAC 638-1]


Subventions (234 930 euros) et avenants avec l’Association des Parents d'Elèves des Jardins d'Enfants Franco-Allemands – AJEFA (10e) pour ses 5 établissements d’accueil de la petite enfance. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DFPE 264-1]


Subvention (5 000 euros) à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 SG 88-1]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <