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Subvention (121.041euros) et avenant n° 2 avec l’association Le Repaire des Lutins (20e) pour sa crèche parentale (20e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DFPE 45-1]


Subvention (5.900 euros) à la Coordination des Associations pour le Droit à l’Avortement et à la Contraception (CADAC) (11e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 SG 81-1]


Subvention (20.000 euros) à la Société par Actions Simplifiée Surprize (10e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DAC 592-1]


Subventions( 263 190 euros) et avenants avec le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris (12e) pour ses 2 établissements d'accueil de la Petite Enfance Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DFPE 121-1]


Subvention (65.000 euros ) et convention avec l'association Plaine Saint-Hubert (12e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DJS 245-1]


Subventions (9.000 euros) aux associations Festival de films de la diaspora africaine, Extravagant India ! et convention avec l’association l’Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie (ACORT). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DAC 619-1]


Régime parisien de décharge de service d’enseignement des directrices et directeurs d’école-Avenant à la convention avec l’Etat Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DASCO 39-1]


Subvention (2.836 euros) au lycée municipal parisien Suzanne Valadon (18è) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DASCO 164-1]


Débat portant sur les orientations budgétaires. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DFA 144-1]


Contentieux du 20 -22 rue de l'Arcade (8e)-Signature du protocole transactionnel tripartite Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DLH 6-1]


Participation de 50.000 euros au Fonds d’Action extérieure des Collectivités territoriales (FACECO) pour une aide d’urgence dans le camp de réfugiés de Bardarash (Kurdistan irakien) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DGRI 72-1]


Subvention (4.200 euros) à l’association le carré de la Madeleine pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2014 (8e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DDEEES 90-1]


Convention d'expérimentation avec la mise à disposition d'un véhicule Diesel de la Ville de Paris à l'Entreprise CARWATT Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DDEEES 250-1]


Location à ADOMA de l’immeuble 5, rue Geoffroy l’Angevin (4e) - avenant à bail emphytéotique - Réalisation d’un programme de 4 logements PLA-I, 3 logements PLUS et 1 logement PLS par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DLH 233-3]


Prestations de contre-visites médicales des agents de la collectivité parisienne en arrêt de travail - Marché de services - Modalités de passation - Autorisation - Signature Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DRH 76-1]


Adhésion à la campagne mondiale de la communauté de Sant’Egidio « Villes pour la vie - Villes contre la peine de mort » Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DGRI 74-1]


Réalisation 38-40 rue de Crimée (19e) d'un programme de construction neuve de 13 logements PLS par DOMAXIS Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DLH 210-2]


Cession de lots de copropriété 43-45 rue Léon Frot (11e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DU 129-1]


Réalisation 14, rue Hainaut (19e) d’un programme de surélévation permettant la création de 13 logements sociaux PLS par hsf. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DLH 232-1]


Approbation des comptes rendus financiers annuels à la collectivité arrêtés au 31 décembre 2014 Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DU 143-2]


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