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Approbation des comptes rendus financiers annuels à la collectivité arrêtés au 31 décembre 2014 Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DU 143-4]


Réalisation sur le groupe "Faucheur Envierges" (20e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 450 logements par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DLH 288-1]


Secteur d'aménagement Binet (18e) - Achat en l’état futur d’achèvement d’une salle polyvalente Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DU 117-1]


Fixation de la nature des épreuves et du programme des concours externe et interne pour l'accès au corps des secrétaires médicaux et sociaux dans la spécialité médico-sociale Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DRH 75-1]


Signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Paris et l'organisme de certification Cerqual. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DLH 311-1]


Passage des Cardeurs (20e). Convention avec l'Association Syndicale Libre du 31 au 51 rue Saint Blaise (ASL Cardeurs) concernant les travaux d'aménagement. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DVD 232-1]


ZAC Joseph Bédier- Porte d’Ivry (13e) - Acquisition d’un volume abritant le poste de commandement et d’exploitation (PCE) du boulevard périphérique parisien. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DU 164-1]


Centre d’Animation HÉBERT, 9 rue Tchaïkovski (18e) - démolition reconstruction – approbation du principe de l’opération - marché de MOE - modalités de passation et autorisations administratives Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DPA 73-1]


Connaissance et évolution des pratiques de mobilité à Paris. Signature du marché correspondant. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DVD 229-1]


Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association des Usagers des Transports FNAUT Ile de France. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DVD 210-1]


Prolongement du Tramway de la porte d’Ivry à la porte de la Chapelle. Avenant n°1 à la convention de financement avec la Région d’Ile de France, la RATP et le STIF. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DVD 221-1]


Charte Bois Construction Publique Exemplaire de la région Ile de France - Approbation du principe de la signature par La Maire de Paris Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DPA 100-1]


Subvention (15.528 euros) et convention avec l'association IDO pour un projet d'accès à l'eau et l'assainissement dans le Logone Oriental (Tchad) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DGRI 67-1]


Bornes de recharge de véhicule électrique. Création d'un secteur distinct pour les recettes et les dépenses réalisées par la Ville. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DVD 231-1]


Approbation du rapport sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement pour l'exercice 2014. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DPE 44-1]


Fournitures de pièces détachées, accessoires, produits toutes marques-marché de fourniture -modalité de passation-autorisation -signature. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DILT 27-1]


Subvention (6.000 euros) à l’association pour la défense et l’animation des commerces et entreprises du quartier Montorgueil – ADAC – pour les illuminations de fin d’année 2014 (2e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DDEEES 72-1]


Location à ADOMA de l’immeuble 5, rue Geoffroy l’Angevin (4e) - avenant à bail emphytéotique - Réalisation d’un programme de 4 logements PLA-I, 3 logements PLUS et 1 logement PLS par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DLH 233-2]


Location à ADOMA de l’immeuble 5, rue Geoffroy l’Angevin (4e) - avenant à bail emphytéotique - Réalisation d’un programme de 4 logements PLA-I, 3 logements PLUS et 1 logement PLS par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DLH 233-4]


Contrat de collaboration d’expérimentation - Nouveaux usages de l’eau et impacts sur le climat urbain des matériaux de voirie. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DPE 74-1]


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