Approbation des comptes rendus financiers annuels à la collectivité arrêtés au 31 décembre 2014
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DU 143-6]
Convention de transaction avec la SARL DAUDIN pour le versement d’une indemnité compensatrice.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DICOM 26-1]
Transport collectif d’enfants, avec place assise et ceinture de sécurité dans le cadre des activités scolaires, périscolaires, extra-scolaires et sportives de la Ville de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DFA 105-1]
Études et travaux de modernisation des installations de génie climatique–groupement de commandes–Accords-cadres de prestations intellectuelles et travaux_modalités de passation
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DPA 55-1]
Réalisation sur le groupe "Faucheur Envierges" (20e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 450 logements par Paris Habitat OPH.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DLH 288-2]
Approbation du rapport sur le prix et la qualité des services publics des déchets pour l'exercice 2014.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DPE 71-1]
Subvention (8.000 euros) à l'association Coordination des collectivités portugaises de France - CCPF (14e)
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DGRI 75-1]
avenant à la convention d’occupation domaniale pour l’installation et l’exploitation de photocopieurs et cabines photographiques dans les mairies d’arrondissement -Autorisation -Signature
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DILT 31-1]
Réalisation 7-9 passage Salarnier (11e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Energie de 26 logements sociaux par BATIGERE Ile-de-France.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DLH 293-2]
Location à ADOMA de l’immeuble 5, rue Geoffroy l’Angevin (4e) - avenant à bail emphytéotique - Réalisation d’un programme de 4 logements PLA-I, 3 logements PLUS et 1 logement PLS par la RIVP.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DLH 233-1]
Convention de PIG pour la mise en place du plan 1000 immeubles, modifications du règlement des aides municipales et avenant n°7 à la convention de gestion des aides municipales
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DLH 115-1]
Fibre très haut débit pour les entreprises hébergées sur l’Arc de l’Innovation–Convention de partenariat avec France Télécom Orange
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DDEEES 224-1]
Réalisation 19, rue des Plantes (14e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DLH 282-1]
ZAC Clichy Batignolles (17e) – Base logistique ferroviaire urbaine – Cession d’une emprise complémentaire à la société CIEH
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DU 181-1]
Groupement de commande pour des marchés à bons de commande de travaux de peinture et traitement de peintures au plomb - Modalités de passation - Autorisation de signature.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DFA 111-1]
Application Géovélo+. Convention de partenariat avec la société La Compagnie des Mobilités.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DVD 215-1]
Convention d'occupation du domaine public - concession de travaux pour la rénovation et l'exploitation du Pavillon Ledoyen, 8 avenue Dutuit (8ème)
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DFA 132-1]
