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Groupement de commande pour des marchés à bons de commande de travaux de peinture et traitement de peintures au plomb - Modalités de passation - Autorisation de signature. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DFA 47-1]


Subvention pour l'acquisition ou la location d'un véhicule propre à usage professionnel par les titulaires de licence de taxis parisiens. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DVD 15-1]


Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association La Petite Rockette (11e) Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DDEEES 146-1]


Subventions (30.000 euros) et conventions avec six associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DJS 7-1]


Subvention (10.000 euros) à l'association Science Innovation et Entreprenariat Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DDEEES 118-1]


Subvention (5000 euros) à l’Institut Français du Tourisme (3e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DDEEES 125-1]


Subvention (4.700 euros) et convention avec l’association Coud' à Coud' (20e) Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DDEEES 145-1]


Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres le 3 novembre 2015. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DAJ 12-1]


Subvention (5.000 euros) et convention avec l’association SINGA France (8e) Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DDEEES 147-1]


Prestations de nettoyage de locaux de divers services de la collectivité parisienne principalement situés dans la banlieue de la petite couronne-Marché de services-Modalité de passation -Autorisation Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DILT 2-1]


Études et travaux de modernisation des installations de génie climatique–groupement de commandes–Accords-cadres de prestations intellectuelles et travaux_modalités de passation Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DPA 12-1]


Itinéraire cyclable Veloscénie. Convention de partenariat 2015-2018 avec l'association Manche Tourisme. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DVD 19-1]


Budget départemental - Admission en non-valeurs et remises gracieuses d’anciennes créances Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DFA 35-1]


Subvention (228.156 euros) aux projets coopératifs labellisés par le pôle de compétitivité Medicen Paris Region déposés au 20e appel à projet du FUI Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DDEEES 105-1]


Subvention (10.000 euros) et convention avec l’association Insertion et Alternatives (11e) Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DDEEES 144-1]


Subvention (6.000 euros) et convention avec l’association FINANSOL (13e) Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DDEEES 22-1]


Subvention (2000 euros) et convention à l'association Jeunesse de Saint Vincent de Paul (10e) Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DASES 495-1]


Subvention (7.000 euros) et convention avec l’association Repair Café Paris (19e) Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DDEEES 143-1]


avenant 10 à la convention de délégation de compétence des aides à la pierre entre l'Etat et le département et avenant 7 à la convention de gestion entre l'Anah et le Département Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DLH 3-1]


Subvention (20.000 euros) et avenant à convention avec l’association Les Petits Bonheurs (9e) Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DASES 59-1]


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