Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2015
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 >

Modalités de transferts immobiliers des locaux occupés par les services sociaux départementaux polyvalents (SSDP), de la Direction de l’action sociale, de l’enfance et de la santé (DASES) au CASVP Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DASES 502-1]


Subvention (30 000 euros) et convention avec l'association Basiliade (3e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DASES 475-1]


Signature d'une convention d'habilitation à l'aide sociale avec le CASVP pour l'ehpad Huguette Valsecchi (15è) Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DASES 256-1]


Subvention (11.000 euros) à l'association Les Elus Locaux Contre le Sida : Ensemble Luttons Contre le Sida (ELCS) (3e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DASES 61-1]


Subvention (20 000 euros) et convention avec l'association Emmaüs Solidarité (1er) Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DASES 131-1]


Subvention (5 000 euros) avec l'association des Familles Victimes du saturnisme (12e) Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DASES 448-1]


Subvention (10 000 euros) à l’association Les P’tits Chantiers de la Vie (15e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DASES 299-1]


Subvention (30.000 euros) et convention avec l’Association Droits d’Urgence (10e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DASES 102-1]


Subvention (10.000 euros) et convention avec la Croix-Rouge Française (14e) pour l'établissement Le Passage (20e) Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DASES 466-1]


Subvention (70.000 euros) et avenant n°1 avec le CRIPS (15e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DASES 156-1]


Participation (90.000 euros) et subvention (35.000 euros) convention avec l’association Aux Captifs, la Libération (6e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DASES 464-1]


Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Espace 19 (19e) Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DASES 233-1]


Locaux 219 boulevard Macdonald (19è) – Fixation du loyer pour la prise à bail des locaux à l’association « Rosa Parks » Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DASES 37-1]


Subvention de fonctionnement au GIP Cafés-Cultures (20 000 euros) Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DDEEES 152-1]


Participation (2 000 euros) et conventions pour le fonctionnement du Mois Extraordinaire 2015, avec l’association « EMP Nollet » pour la promotion des centres pour handicapés mentaux (17e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DASES 118-1]


Attribution d’une indemnité de départ volontaire aux personnels des établissements départementaux de l'Aide Sociale à l'Enfance du département de Paris Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DASES 480-1]


Participations (440 000 euros) relatives au financement de 3 structures d'accès aux droits (France terre d'asile, Emmaüs Solidarité et Fondation Abbé Pierre). Avenant N°3 et convention. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DASES 473-1]


Subvention (17.800 euros) et convention avec la Croix-Rouge Française (14e) pour la délégation départementale de Paris Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DASES 149-1]


Fixation de la redevance annuelle (100 euros) due par le Centre d’Action Sociale Protestant pour l’occupation de locaux situés 9, rue Ravon à Bourg-la-Reine (92) à visée de centre d’hébergement Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DASES 522-1]


Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Les Amis du Bus des femmes (20e) Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DDEEES 18-1]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 >