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Déliberation
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Réalisation 7-9, avenue Léon Bollée (13e) d’un programme de logements sociaux par la RIVP (15 PLS). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DLH 215-1]


Groupement de commande pour des marchés à bons de commande de travaux de peinture et traitement de peintures au plomb - Modalités de passation - Autorisation de signature. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DFA 47-1]


Création d’un gymnase et d’un jardin sur le toit 122 rue des Poissonniers (18e) - Autorisation de prendre toute décision relative à la mise en oeuvre de l'opération Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DPA 72-1]


Subvention pour l'acquisition ou la location d'un véhicule propre à usage professionnel par les titulaires de licence de taxis parisiens. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DVD 15-1]


Subvention (44.000 euros) et convention avec l'association Syndicat d'Initiative de Montmartre (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DDEEES 21-1]


ZAC Paris Rive Gauche (13e) - Acquisition auprès de la SEMAPA de 2 emprises de voirie. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DU 54-1]


Fixation de la nature des épreuves, des modalités et des programmes des examens professionnels d'accès aux grades de principal et de en chef du corps des techniciens supérieurs Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DRH 79-1]


Huit marchés couverts et un marché découvert parisiens - approbation du principe du renouvellement de la délégation de service public Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DDEEES 251-1]


Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association La Petite Rockette (11e) Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DDEEES 146-1]


Association MDB. Subvention 2015. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DVD 199-1]


Subvention (10.000 euros) à l’association Médecins du Monde (18e) pour un programme de sauvetage en mer et de soins aux migrants Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DGRI 78-1]


Convention avec l’association Emmaüs Solidarité et fixation de la redevance annuelle pour l’occupation d’un local communal Porte de Champerret (17e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DDEEES 244-1]


Autorisation pour le STTAM de percevoir les bonus écologiques relatifs aux achats de véhicules propres. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DILT 30-1]


Fixation de la nature des épreuves et du programme des concours externe et interne pour l'accès au corps des personnels de maîtrise, grade agent de maîtrise, spécialité sylviculture Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DRH 46-1]


Approbation des comptes rendus financiers annuels à la collectivité arrêtés au 31 décembre 2014 Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DU 143-7]


Subvention (5.000 euros) à l'association Fonds Roberto Cimetta (9e) pour son projet en faveur de la mobilité et la créativité artistique entre le monde arabe, les Balkans et Paris Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DGRI 68-1]


Subventions (30.000 euros) et conventions avec six associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DJS 7-1]


Fixation épreuves et programme des concours externe et interne pour l'accès au corps des personnels de maîtrise grade agent de maîtrise dans la spécialité maintenance industrielle Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DRH 61-1]


Subvention (40.000 euros) et convention avec la Croix-Rouge française (14e) pour un programme d’aide d’urgence aux migrants sur la frontière gréco-macédonienne Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DGRI 77-1]


Subvention (31.200 euros) et convention avec l’association des commerçants le hameau de Belleville Pyrénées Jourdain pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2014 (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DDEEES 120-1]


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