Approbation des comptes rendus financiers annuels à la collectivité arrêtés au 31 décembre 2014
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DU 143-1]
Marché de levés topographiques des plans de voirie de surface secteur Ouest. Modalités de passation.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DVD 228-1]
Marché Vélib' - Création d'un secteur distinct pour les dépenses et les recettes réalisées par la Ville de Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DVD 226-1]
Budget municipal - Admission en non-valeurs et remises gracieuses d’anciennes créances
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DFA 83-1]
Prestations de nettoyage de locaux de divers services de la collectivité parisienne principalement situés dans la banlieue de la petite couronne-Marché de services-Modalité de passation -Autorisation
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DILT 25-1]
Approbation d’un accord de coexistence entre les marques VELIB’ et AUTOLIB’ de la Ville de Paris et PAYLIB
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DAJ 32-1]
Vente de la production électrique des centrales construites par la Ville De Paris et création d’un « secteur distinct » pour en comptabiliser les recettes.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DPA 98-1]
Ivry-sur-Seine (94) - ZAC Ivry Confluences - Protocole et autorisations en vue de la cession de terrains parisiens.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DU 168-1]
Ivry-sur-Seine (94) - ZAC Ivry Confluences - Protocole et autorisations en vue de la cession de terrains parisiens.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DU 168-2]
Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres le 3 novembre 2015.
Déliberation /
Conseil général /
NOVEMBRE 2015
[2015 DAJ 12-1]
Réalisation 60 rue Jeanne d’Arc (13e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la société d'HLM l’Habitat Social Français.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DLH 231-1]
ZAC Clichy-Batignolles (17e) – Vente du volume 2 à Paris Batignolles Aménagement sur le lot N3
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DU 167-1]
Réalisation 9-11, 12, impasse Milord (18e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DLH 272-1]
Avenant n°6 à la convention d'intervention foncière conclue avec l’Établissement Public Foncier d'Ile de France (EPFIF).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DU 195-1]
Assistance à maîtrise d’ouvrage et réalisation d’audits de labellisation QualiPARIS de sites de la collectivité parisienne – Marché de services – Appel d’offres ouvert.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DDCT 147-1]
Subvention (3.600 euros) à l’association des commerçants du village Saint Ferdinand pour les illuminations de fin d’année 2014 (17e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DDEEES 116-1]
