Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2015
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 ... > <

Subvention (10.000 euros) à l'association Science Innovation et Entreprenariat Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DDEEES 118-1]


Approbation des comptes rendus financiers annuels à la collectivité arrêtés au 31 décembre 2014 Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DU 143-1]


Marché de levés topographiques des plans de voirie de surface secteur Ouest. Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DVD 228-1]


Marché Vélib' - Création d'un secteur distinct pour les dépenses et les recettes réalisées par la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DVD 226-1]


Budget municipal - Admission en non-valeurs et remises gracieuses d’anciennes créances Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DFA 83-1]


Prestations de nettoyage de locaux de divers services de la collectivité parisienne principalement situés dans la banlieue de la petite couronne-Marché de services-Modalité de passation -Autorisation Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DILT 25-1]


Approbation d’un accord de coexistence entre les marques VELIB’ et AUTOLIB’ de la Ville de Paris et PAYLIB Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DAJ 32-1]


Vente de la production électrique des centrales construites par la Ville De Paris et création d’un « secteur distinct » pour en comptabiliser les recettes. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DPA 98-1]


Subvention (5000 euros) à l’Institut Français du Tourisme (3e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DDEEES 125-1]


Ivry-sur-Seine (94) - ZAC Ivry Confluences - Protocole et autorisations en vue de la cession de terrains parisiens. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DU 168-1]


Ivry-sur-Seine (94) - ZAC Ivry Confluences - Protocole et autorisations en vue de la cession de terrains parisiens. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DU 168-2]


Subvention (4.700 euros) et convention avec l’association Coud' à Coud' (20e) Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DDEEES 145-1]


Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres le 3 novembre 2015. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DAJ 12-1]


Réalisation 60 rue Jeanne d’Arc (13e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la société d'HLM l’Habitat Social Français. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DLH 231-1]


ZAC Clichy-Batignolles (17e) – Vente du volume 2 à Paris Batignolles Aménagement sur le lot N3 Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DU 167-1]


Réalisation 9-11, 12, impasse Milord (18e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DLH 272-1]


Avenant n°6 à la convention d'intervention foncière conclue avec l’Établissement Public Foncier d'Ile de France (EPFIF). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DU 195-1]


Assistance à maîtrise d’ouvrage et réalisation d’audits de labellisation QualiPARIS de sites de la collectivité parisienne – Marché de services – Appel d’offres ouvert. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DDCT 147-1]


Subvention (3.600 euros) à l’association des commerçants du village Saint Ferdinand pour les illuminations de fin d’année 2014 (17e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DDEEES 116-1]


Subvention (5.000 euros) et convention avec l’association SINGA France (8e) Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DDEEES 147-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 ... > <