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Déliberation
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ZAC Paris Rive Gauche (13e). Avenant n°3 au traité de concession conclu avec la SEMAPA. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DU 182-1]


Subvention (5.300 euros) à l’association des commerçants Félix Faure Convention pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2014 (15e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DDEEES 234-1]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du jury appelé à procéder à la sélection du groupement qui sera chargé de la construction d’une piscine 134, boulevard Davout et 5 à 7, rue Serpollet à Paris 20e. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [R42]


Marché Treilhard (8e)-Bail emphytéotique à la Semaest Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DDEEES 40-1]


Approbation des comptes rendus financiers annuels à la collectivité arrêtés au 31 décembre 2014 Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DU 143-3]


Réalisation 10-12, impasse Delépine (11e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DLH 281-1]


Attribution d'une indemnité REP-REP+ aux professeurs de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DRH 72-1]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’association PLIE Paris Nord Est. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [R41]


Approbation des comptes rendus financiers annuels à la collectivité arrêtés au 31 décembre 2014 Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DU 143-5]


Modification du mode d’encaissement des recettes autocars – Avenants aux conventions de mise à disposition d'emplacements et au marché d'accueil dans les parcs fermés Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DVD 212-1]


Maintenance et acquisition des licences des progiciels SAP -Modalités-Autorisation-Signature. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DSTI 25-1]


Réalisation 36-38, rue de la Cour des Noues (20e) d’un programme de 5 logements sociaux PLS par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DLH 24-1]


Réalisation 3 rue du Moulin Joly (11e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 17 logements sociaux par BATIGERE Ile-De-France Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DLH 292-1]


Subvention (80.000 euros) et avenant à convention avec l’APUR. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DU 173-1]


Approbation d'un accord de coexistence entre les marques VELIB' et AUTOLIB' de la Ville de Paris et les marques LE VIB'. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DAJ 34-1]


Fixation de la nature des épreuves et du programme des concours externe et interne pour l'accès au corps des personnels de maîtrise, grade agent de maîtrise, spécialité aménagement paysager Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DRH 44-1]


Subvention (10.000 euros) et convention avec l’association Insertion et Alternatives (11e) Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DDEEES 144-1]


Prestations de suivis, contrôles et conseils pour l'optimisation des marchés opérateurs de télécommunications Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DSTI 22-1]


Modification du règlement municipal fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d’usage de locaux d’habitation ainsi que les principes déterminant les compensations. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DLH 165-1]


Fourniture d'articles vestimentaires destinés aux agents de la Ville de Paris, en 3 lots-Marché de fournitures-Modalités de passation-Autorisation-Signature. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DILT 15-1]


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