ZAC Paris Rive Gauche (13e). Avenant n°3 au traité de concession conclu avec la SEMAPA.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DU 182-1]
Subvention (5.300 euros) à l’association des commerçants Félix Faure Convention pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2014 (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DDEEES 234-1]
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du jury appelé à procéder à la sélection du groupement qui sera chargé de la construction d’une piscine 134, boulevard Davout et 5 à 7, rue Serpollet à Paris 20e.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[R42]
Approbation des comptes rendus financiers annuels à la collectivité arrêtés au 31 décembre 2014
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DU 143-3]
Réalisation 10-12, impasse Delépine (11e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DLH 281-1]
Approbation des comptes rendus financiers annuels à la collectivité arrêtés au 31 décembre 2014
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DU 143-5]
Modification du mode d’encaissement des recettes autocars – Avenants aux conventions de mise à disposition d'emplacements et au marché d'accueil dans les parcs fermés
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DVD 212-1]
Maintenance et acquisition des licences des progiciels SAP -Modalités-Autorisation-Signature.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DSTI 25-1]
Réalisation 36-38, rue de la Cour des Noues (20e) d’un programme de 5 logements sociaux PLS par la RIVP.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DLH 24-1]
Réalisation 3 rue du Moulin Joly (11e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 17 logements sociaux par BATIGERE Ile-De-France
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DLH 292-1]
Approbation d'un accord de coexistence entre les marques VELIB' et AUTOLIB' de la Ville de Paris et les marques LE VIB'.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DAJ 34-1]
Fixation de la nature des épreuves et du programme des concours externe et interne pour l'accès au corps des personnels de maîtrise, grade agent de maîtrise, spécialité aménagement paysager
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DRH 44-1]
Subvention (10.000 euros) et convention avec l’association Insertion et Alternatives (11e)
Déliberation /
Conseil général /
NOVEMBRE 2015
[2015 DDEEES 144-1]
Prestations de suivis, contrôles et conseils pour l'optimisation des marchés opérateurs de télécommunications
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DSTI 22-1]
Modification du règlement municipal fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d’usage de locaux d’habitation ainsi que les principes déterminant les compensations.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DLH 165-1]
Fourniture d'articles vestimentaires destinés aux agents de la Ville de Paris, en 3 lots-Marché de fournitures-Modalités de passation-Autorisation-Signature.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DILT 15-1]
