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Déliberation
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Mise à disposition de locaux municipaux parisiens - conventions d’occupation du domaine public et bail civil avec diverses associations gérant des équipements de petite enfance. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DFPE 435-1]


Adhésion de la Ville de Paris à l'association Réseau Français des Villes - Santé de l'OMS Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DASES 30-1]


Protocole d’accord avec la Fondation « Services Funéraires–Ville de Paris ». Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DEVE 165-1]


Location de l’immeuble 3, rue de l’Echiquier (10e) à PARIS HABITAT-OPH-Bail emphytéotique Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DLH 212-1]


Labellisation Arbres Remarquables de certains sujets du patrimoine municipal – convention avec l’Association AR.B.R.E.S. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DEVE 152-1]


Subvention (15.400 euros) et convention avec le Stade Français au titre de la saison sportive 2015-2016. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DJS 369-1]


Subvention (60 000 euros) et convention avec l’École des Ingénieurs de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 SG 47-1]


Subventions (517.000 euros) pour l’équipement mobilier - Ecoles d’arts appliqués. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DASCO 169-1]


Subvention (60.000 euros) et convention avec l’association Centre de promotion du livre de jeunesse - Seine Saint Denis (93100 Montreuil). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DAC 421-1]


Subvention (61.603 euros) et avenant n° 2 avec l'association La chouine pour la crèche parentale (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DFPE 129-1]


Subvention (10.000 euros) à l'association Just 4 Ladies (11e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DAC 578-1]


Fourniture de livres non scolaires aux établissements du réseau des bibliothèques et aux services habilités de la Ville et du Département de Paris, et de l’Etablissement Public « Paris Musées ». Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DAC 529-1]


Subvention (1.500 euros) à l’Association Les Amis du Mémorial de La Marseillaise. (13008 Marseille) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DAC 632-1]


Participation, subvention et convention avec l’Assistance Publique – Hôpitaux de Paris dans le cadre de la poursuite du fonctionnement en 2015 du dispositif des Equipes Mobiles Gériatriques Externes. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DASES 485-1]


Avenant n°3 au marché de maîtrise d'œuvre pour la construction d’une crèche 25/27, rue des Orteaux (20è) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DPA 46-1]


Subvention (390.000 euros) désignation d’un opérateur associatif pour la gestion d’une activité de médiation familiale sur le site 47-49, rue Archereau (19e), mise à disposition du site à l’opérateur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DFPE 397-1]


Gestion et exploitation d'un établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 93, bld Suchet (gare d'Auteuil,16e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DFPE 429-1]


Union Mondiale des Villes Olympiques – Adhésion et cotisation Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 SG 89-1]


Collèges publics-Subventions (6e tranche: 237.810 euros) et dotations complémentaires (5e tranche: 90.652 euros). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DASCO 92-1]


Subvention (15.700 euros) à Logivitae SARL (12e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DASES 457-1]


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