Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2015
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 >

Subvention (2.000 euros) à l'association Générations Futures (60 - Ons en Bray) Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DASES 160-1]


Signature de l’avenant n°1 à la convention signée entre le Département de Paris et l’APF, Association des Paralysés de France. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DASES 504-1]


Subvention (19.500 euros) et convention avec l’Association Française pour le Cirque de Demain (17e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DAC 34-1]


Subventions (28 750 euros) et avenants à convention avec les centres hospitaliers Sainte-Anne(14e) et Maison Blanche (20e) pour le financement de coordonnateurs des Conseils Locaux de Santé Mentale. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DASES 507-1]


Subvention (16 000 euros) pour les associations suivantes : Comme les autres (11e) et J’interviendrais (5e) qui agissent dans le domaine de l’organisation des loisirs. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DASES 518-1]


Modalités de transferts immobiliers des locaux occupés par les services sociaux départementaux polyvalents (SSDP), de la Direction de l’action sociale, de l’enfance et de la santé (DASES) au CASVP Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DASES 502-1]


Subvention (2.000 euros) à l’Association de la Dynamique d’Outre-Mer - ADOM (11e) pour l’organisation d’activités et de manifestations à caractère sportif et culturel pour les jeunes. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 SG 65-1]


Subvention (5.000 euros) et convention avec l'Association Florimont - Le Château Ouvrier (14e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DJS 367-1]


Subvention (420.000 euros) et convention avec l’établissement public Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (6e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DAC 595-1]


Subvention (30 000 euros) et convention avec l'association Basiliade (3e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DASES 475-1]


Subventions (14.200 euros) à 8 associations sportives locales (20e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DJS 130-1]


Subventions (12.350 euros) à 9 associations sportives locales (19e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DJS 129-1]


Signature d'une convention d'habilitation à l'aide sociale avec le CASVP pour l'ehpad Huguette Valsecchi (15è) Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DASES 256-1]


Subvention (11.000 euros) à l'association Les Elus Locaux Contre le Sida : Ensemble Luttons Contre le Sida (ELCS) (3e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DASES 61-1]


Subventions (8.500 euros) aux associations Commune Libre d’Aligre, Théâtre Astral et Progéniture (12e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DAC 570-1]


Subvention (20 000 euros) et convention avec l'association Emmaüs Solidarité (1er) Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DASES 131-1]


Subvention (15.000 euros) à l'association Les Amis de la Télé Libre (14e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DJS 352-1]


Plaque commémorative en hommage à Françoise SAGAN 167 boulevard Malesherbes (17ème) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DAC 631-1]


Convention pluriannuelle avec l’association Centre National des Dramaturgies Contemporaines - Théâtre Ouvert (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DAC 495-1]


Subvention (2.829 euros) et convention avec l'association Apdv Centre d’art (12e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DAC 550-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 >