Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2015
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

Dénomination « passage de la Canopée » dans le quartier des Halles (1er). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 SG 87-1]


Adhésion au Groupement d’Intérêt Public Cafés-Cultures, subvention (30.000 euros) et conventions. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DAC 81-1]


Subventions (87.654 euros) à divers collèges publics parisiens. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DASCO 103-1]


Modalité de transfert immobilier des locaux occupés par le service social départemental polyvalent du 14ème (Brézin), de la Direction de l’action sociale, de l’enfance et de la santé (DASES) au CASVP Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DASES 28-1]


Subventions (415 409 euros) et avenant avec l'association Estrelia (10e) pour ses 3 établissements de la Petite Enfance Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DFPE 111-1]


Gestion du Centre d'animation Victor Gelez (11e) - Marché de services (art. 30) -Principe et modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DJS 151-1]


Subvention (3 000 euros) à l'association Villes en Herbes pour la réalisation de chantiers participatifs autour d'un projet de jardin partagé en pied d'immeubles, rue Elie Faure (12e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DEVE 158-1]


Subvention (3.500 euros) à l'association CaféZoïde (19e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DAC 571-1]


Arrêtés préfectoraux autorisant l'exploitation d'installations classées pour la protection de l'environnement-Communication. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DEVE 72-1]


Subvention à l'association Foyer Jorbalan 30.000 euros Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 SG 82-1]


Subvention (5.000 euros) à l’association Sans Tambour Ni Trompette (11e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DAC 597-1]


Subventions (441.697 euros) et avenants avec l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris – U.D.A.F (9e) pour ses six établissements d’accueil de la petite enfance. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DFPE 226-1]


CAH Ravel (12e) et CISP Kellerman (13e)-DSP pour l'exploitation-Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DJS 149-1]


Subvention (10 000 euros) à l’association SOS Racisme – Touche pas à mon pote au titre de la lutte contre les discriminations. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DDCT 143-1]


Subventions (2.483.024 euros) et avenants avec l’association Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes (16e) pour ses 8 établissements d’accueil de la petite enfance. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DFPE 149-1]


Subvention (2.500 euros) à l’association Société des Amis du Pays Vabrais (81330 Vabre) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DAC 616-1]


Prestations de maintenance des matériels électroménagers dans les établissements d’accueil de petite enfance (EAPE) de la Ville de Paris en 4 lots séparés. Marchés de services. Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DFPE 430-1]


Fourniture de mobiliers spécifiques pour les bibliothèques et les services habilités de la Ville de Paris – Modalités de passation et d’attribution Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DAC 604-1]


Subvention (159.770 euros) et avenant n°2 avec l'association Centre Epinettes Famille Insertion Accueil (17e) pour la halte-garderie Kellner (17e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DFPE 287-1]


Subvention (3 000 euros) à l’association « Ligue pour la Protection des Oiseaux » (LPO) pour son opération de valorisation de la biodiversité dans les cimetières parisiens. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DEVE 156-1]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <