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Déliberation
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Convention et subvention avec l’association Centre d’Orientation Sociale (COS) pour l’équipement d’un (EHPAD) ZAC Clichy Batignolles (17e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DASES 456-1]


Convention relative à l'opération des bébés Restos du Coeur Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DFPE 278-1]


Subvention (2 621 591 euros) et avenant n°2 avec l'association La Maison Kangourou (10e) pour ses 11 structures multi-accueil. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DFPE 297-1]


Subvention (20.000 euros) au Partenariat Français pour l’Eau (92027) pour sa Campagne « Eau et Climat » lors de la COP 21. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DPE 78-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association Brigade des Images (2e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DAC 593-1]


Deux contrats de co-éditions avec deux éditeurs pour la publication de deux ouvrages sur l'histoire de Paris (7961 €) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DAC 645-1]


Subvention (180.000 euros) et convention avec la Régie Autonome des Transports Parisiens relatives au renforcement du service de transports pendant l’opération Nuit Blanche du 3 octobre 2015. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DAC 574-1]


Subvention (202.639 euros) et avenants avec l'association Le Relais Ménilmontant (20e) pour ses 2 établissements d'accueil de la petite enfance Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DFPE 115-1]


Subvention (40.000 euros) et convention avec l’Association Olga Spitzer (10e) pour le fonctionnement de son Service d’Écoute Psychologique Parents-Enfants Donald W. Winnicott. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DFPE 401-1]


Subvention (97.125 euros) et avenant n°2 avec l'association Solidarité Roquette pour la halte-garderie Les Pitchouns (11e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DFPE 296-1]


Bassin de la Villette (19e). Dépôt d'un dossier de permis de construire par la société CHEPOOKA. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DVD 157-1]


Subvention (10 000 euros) à l’association « collectif ARGOS » pour la réalisation d’une exposition photographique sur la transition énergétique dans le monde et à Paris à l’occasion de la COP21. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DEVE 172-1]


Fonds de Solidarité pour le Logement - Conventions relatives aux modalités de contribution des fournisseurs d’énergie (ENGIE, EDF) et distributeurs d’eau (SIAAP) au FSL de Paris Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DASES 435-1]


Subvention (1.631.117 euros) et avenant n° 2 avec l'association Enfant Présent (20e) pour ses cinq établissements d’accueil de la petite enfance. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DFPE 174-1]


Subvention (121.041euros) et avenant n° 2 avec l’association Le Repaire des Lutins (20e) pour sa crèche parentale (20e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DFPE 45-1]


Subvention (5.900 euros) à la Coordination des Associations pour le Droit à l’Avortement et à la Contraception (CADAC) (11e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 SG 81-1]


Subvention (20.000 euros) à la Société par Actions Simplifiée Surprize (10e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DAC 592-1]


Subventions( 263 190 euros) et avenants avec le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris (12e) pour ses 2 établissements d'accueil de la Petite Enfance Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DFPE 121-1]


Subvention (65.000 euros ) et convention avec l'association Plaine Saint-Hubert (12e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DJS 245-1]


Subventions (9.000 euros) aux associations Festival de films de la diaspora africaine, Extravagant India ! et convention avec l’association l’Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie (ACORT). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DAC 619-1]


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