Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2015
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 ... > <

Régime parisien de décharge de service d’enseignement des directrices et directeurs d’école-Avenant à la convention avec l’Etat Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DASCO 39-1]


Subvention (2.836 euros) au lycée municipal parisien Suzanne Valadon (18è) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DASCO 164-1]


Fixation du taux de la taxe de publicité foncière et des droits d’enregistrement. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DFA 63-1]


Débat portant sur les orientations budgétaires. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DFA 144-1]


Contentieux du 20 -22 rue de l'Arcade (8e)-Signature du protocole transactionnel tripartite Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DLH 6-1]


Participation de 50.000 euros au Fonds d’Action extérieure des Collectivités territoriales (FACECO) pour une aide d’urgence dans le camp de réfugiés de Bardarash (Kurdistan irakien) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DGRI 72-1]


Subvention (4.200 euros) à l’association le carré de la Madeleine pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2014 (8e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DDEEES 90-1]


Convention d'expérimentation avec la mise à disposition d'un véhicule Diesel de la Ville de Paris à l'Entreprise CARWATT Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DDEEES 250-1]


Location à ADOMA de l’immeuble 5, rue Geoffroy l’Angevin (4e) - avenant à bail emphytéotique - Réalisation d’un programme de 4 logements PLA-I, 3 logements PLUS et 1 logement PLS par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DLH 233-3]


Prestations de contre-visites médicales des agents de la collectivité parisienne en arrêt de travail - Marché de services - Modalités de passation - Autorisation - Signature Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DRH 76-1]


Adhésion à la campagne mondiale de la communauté de Sant’Egidio « Villes pour la vie - Villes contre la peine de mort » Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DGRI 74-1]


Réalisation 38-40 rue de Crimée (19e) d'un programme de construction neuve de 13 logements PLS par DOMAXIS Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DLH 210-2]


Subvention (10.000 euros) et convention avec l’association Convergences (9e) Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DDEEES 128-1]


Cession de lots de copropriété 43-45 rue Léon Frot (11e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DU 129-1]


Tramway T9 Paris-Orly Ville. Convention de financement relative aux études Projet, à la mission d'assistance aux contrats de travaux et aux premiers travaux. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DVD 18-1]


Réalisation 14, rue Hainaut (19e) d’un programme de surélévation permettant la création de 13 logements sociaux PLS par hsf. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DLH 232-1]


Approbation des comptes rendus financiers annuels à la collectivité arrêtés au 31 décembre 2014 Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DU 143-2]


Approbation des comptes rendus financiers annuels à la collectivité arrêtés au 31 décembre 2014 Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DU 143-4]


Réalisation sur le groupe "Faucheur Envierges" (20e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 450 logements par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DLH 288-1]


Secteur d'aménagement Binet (18e) - Achat en l’état futur d’achèvement d’une salle polyvalente Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DU 117-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 ... > <