Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2016
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 >

Marché de fourniture de conditionnements patrimoniaux - Accord-cadre à bons de commande multi-attributaire – Modalités de passation et d’attribution Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2016 [2016 DAC 12-1]


Subvention (80 000 euros) à l’association Diagnostic et Trajectoires relative à la mise en œuvre d’actions auprès de familles Roms sans domicile fixe installées sur la voie publique. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2016 [2016 DASES 345-1]


Collèges publics - Dotations complémentaires de fonctionnement 2016 (125 270€) Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2016 [2016 DASCO 64-1]


Participation (2 000 euros) à l’association La route aux quatre chansons (11e) au titre de 2016. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2016 [2016 DASES 406-1]


Crèche et centre de PMI 3 square Alban Satragne 10ème - Réaménagement - Approbation du principe de l'opération - Marché de maîtrise d'œuvre - Modalités de passation et autorisations administratives Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2016 [2016 DPA 17-1]


Subventions (28.000 euros) et conventions avec 12 associations concernant le projet « Paris Collèges Familles » visant à rapprocher les familles et les équipes éducatives des collèges. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2016 [2016 DASCO 63-1]


Participation et convention avec l'association ASSFAM Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2016 [2016 DASES 378-1]


Collège publics en cité scolaire-Actualisation des tarifs de restauration Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2016 [2016 DASCO 60-1]


Participation (220 000 euros) au fonctionnement de deux associations de parrainage: France Parrainages et Parrains par Mille. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2016 [2016 DASES 272-1]


Participation (60.000 euros) et avenant à convention pluriannuelle avec l’association du Parc Georges Brassens (15e) Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2016 [2016 DASES 383-1]


Forfaits Imagin'R. Convention avec le STIF, les opérateurs de transport d'IDF et le GIE Comutitres. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2016 [2016 DVD 18-1]


Subvention (2.500 euros) et convention avec l'association Actions Jeunes (17e) Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2016 [2016 DASES 214-1]


Modification du Règlement Départemental d’Aide Sociale, personnes âgées et personnes handicapées. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2016 [2016 DASES 295-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association Schizo?...Oui! Faire face à la schizophrénie (13e) Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2016 [2016 DASES 48-1]


Signature au titre de l'année 2017, d'une convention avec l'association "Parcours d'Insertion Fonds Local Emploi Solidarité de Paris" afin de financer les actions d'accompagnement et formation Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2016 [2016 DRH 7-1]


Subvention (30.000 euros) et convention avec la Croix-Rouge Française (14e) Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2016 [2016 DASES 49-1]


Subvention (1 000 000 euros) et convention avec Eau de Paris et le CASVP visant la mise en place d’une aide expérimentale à l’eau en 2016 et 2017 à destination des ménages parisiens en difficulté. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2016 [2016 DASES 259-1]


Barème des allocations versées aux pupilles des administrations parisiennes au titre de 2017 Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2016 [2016 DRH 9-1]


Approbation du principe et des modalités de passation d’un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de pochettes individuelles personnalisées contenant un préservatif féminin Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2016 [2016 DASES 368-1]


Modification du statut particulier des adjoints techniques des collèges du Département de Paris Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2016 [2016 DRH 10-1]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 >