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Subventions (40.000 euros) et conventions avec sept associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2016 [2016 DJS 9-1]


Fusion Elogie - SIEMP. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2016 [2016 DFA 54-1]


Budget départemental - Admission en non-valeurs et remises gracieuses d'anciennes créances. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2016 [2016 DFA 55-1]


Subvention (3.000 euros) et convention avec l’Association D’Accompagnement Global contre l’Exclusion (18e) Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2016 [2016 DAE 78-1]


Individualisation des autorisations de programme départementales votées à la décision modificative n°2 de l'exercice 2016. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2016 [2016 DFA 60-1]


Accords-cadres à bons de commande pour la fourniture et livraison de mobiliers scolaires - modalités de passation et d’attribution Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2016 [2016 DFA 51-1]


Concours de maîtrise d'oeuvre - Approbation des modalités de composition des jurys de concours organisés par la Direction du Patrimoine et de l'Architecture Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2016 [2016 DPA 14-1]


Subvention (66 150 euros) et convention avec l’association Fonds national d'Assurance Formation de l'Industrie Hôtelière (FAFIH, 8e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2016 [2016 DAE 75-1]


Appel à projets ParisCode - Subventions de fonctionnement Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2016 [2016 DAE 77-1]


Programmation du Fonds Social Européen (FSE). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2016 [2016 DFA 49-1]


Décision Modificative n°2 2016 du Département de Paris. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2016 [2016 DFA 59-2]


Subvention (5.000 euros) pour l’association d’accompagnement professionnel des Jeunes Passeport Avenir. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2016 [2016 DAE 24-1]


Décision Modificative n°2 2016 du Département de Paris. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2016 [2016 DFA 59-1]


Subvention (20.000 euros) et convention avec l’établissement public du palais de la découverte et de la cité des sciences et de l’industrie Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2016 [2016 DAE 28-1]


42 rue du général Leclerc à Forges-les-Bains (Essonne) - Réfection de la toiture - Autorisations d’urbanisme. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2016 [2016 DLH 12-1]


Avenant n°2 à l’accord collectif départemental de Paris 2012-2016. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2016 [2016 DLH 11-1]


Modification du Règlement Départemental d’Aide Sociale, personnes âgées et personnes handicapées. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2016 [2016 DASES 295-1]


Subvention (24 834 euros) au Secours Catholique (7e), pour le fonctionnement de son Centre d’entraide pour demandeurs d’asile et réfugiés (CEDRE) (19e) – convention annuelle. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2016 [2016 DASES 391-1]


Individualisation des autorisations de programme départementales votées à la décision modificative n°2 de l'exercice 2016. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2016 [2016 DFA 60-1]


Subvention (66 150 euros) et convention avec l’association Fonds national d'Assurance Formation de l'Industrie Hôtelière (FAFIH, 8e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2016 [2016 DAE 75-1]


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