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Marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d'Appels d'Offres du 04 et du 25 octobre 2016. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAJ 24-1]


Autorisation de signer un contrat de cession de droits d’auteur pour l’œuvre « Mon fils marin » de Chana Orloff Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAC 724-1]


Subvention (5.000 euros) et avenant avec l’association Ferraille prospection et exploitation artistique (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAC 711-1]


Subventions (4.000 euros) à l’association Les amis du théâtre du Ranelagh (16e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAC 700-1]


Fourniture de phonogrammes pour la Ville de Paris et pour l'établissement public Paris Musées - accord-cadre à bons de commande multi-attributaires – modalités de passation et d’attribution. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAC 390-1]


Subvention (8.000 euros) à l’association Carré de la Porte Montmartre pour des animations commerciales au titre de l’année 2016 (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAE 81-1]


Avenant à la convention de mécénat signée avec le Fonds de dotation pour le rayonnement de l’église Saint-Germain-des-Prés (6e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAC 722-1]


Subventions (6.000 euros) aux associations Centre scolaire sportif de l’école Beauregard et ART2Eveil (2e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAC 713-1]


Décision Modificative n°3 2016 de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DFA 144-2]


Dérogations à la règle du repos dominical pour 2017 : Avis du Conseil de Paris Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAE 381-1]


Avenant à la convention d’occupation du 7 juin 2016 relative à la mise à disposition d’un terrain nu, situé 53-57 rue Polonceau à Paris (18ème), au profit de l’association « La Table Ouverte» Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAC 386-1]


Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association « Réseau national des maisons des associations » et versement de la cotisation correspondante. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DDCT 145-1]


Subventions (150.000 euros) et avenants à convention avec cinq associations dans le cadres des temps d’activités périscolaires. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAC 709-1]


Convention de partenariat avec le Centre des Musées Nationaux relative à la publication d’un ouvrage consacré à la Place de la Bastille. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAC 683-1]


Partie garage du parc de stationnement Saint Germain des Prés (6e) - Contrat d'affermage avec la Société du Parking du Boulevard Saint Germain pour l’entretien et l’exploitation Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DVD 109-1]


Baux de sous-location accordés aux associations Théâtre de la Ville et Théâtre Musical de Paris Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAC 680-1]


Subvention (8.000 euros) à l’association Carré Bastille (11e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAE 144-1]


Subvention (4.000 euros) à l’association Passeurs d’art (8e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAC 716-1]


Subventions sollicitées auprès de l’Etat dans le cadre de la Dotation Générale de Décentralisation pour l’équipement des bibliothèques Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAC 717-1]


Approbation d'un accord de coexistence entre les marques VELIB', AUTOLIB', BELIB' et TRILIB' de la Ville de Paris et la marque BAIE'LIB Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAJ 21-1]


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