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Déliberation
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relatif à la création d'une Cité du théâtre. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [V .318]


relatif à l'installation de la Grande Roue place de la Concorde. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [V .316]


relatif à un soutien exceptionnel pour la relance du tourisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [V .362]


en réponse aux vœux 92, 93 et 94 relatifs au traité CETA. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [V .350]


relatif à la réorganisation de la Direction de la Jeunesse et des Sports. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [V .356]


en réponse au vœu 60 relatif au stationnement des deux roues motorisés. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [V .335]


relatif au bilan du règlement de voirie. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [V .333]


relatif à la publicité sur les Autolib'. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [V .348]


relatif aux clauses du cahier des charges . Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [V .334]


Site "Dubois" (18e) - Acquisitions et cessions d'emprises complémentaires avec SNCF Réseau - Déclassement d'une emprise sur le boulevard Ney. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DU 17-1]


Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DEVE 100-1]


Autorisation d'exploiter une installation de tri de déchets par la société Constructions Industrielles de la Méditerranée (CNIM), 27-41 boulevard de Douaumont (17e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DEVE 154-1]


indemnisations amiables Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DVD 163-1]


Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DJS 309-1]


Subventions ( 6.122.121euros) et avenants avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour ses 17 établissements d’accueil de la petite enfance. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DFPE 108-1]


Cession des immeubles 8-10 rue Léon Frot et 18 rue Neuve des Boulets (11e) au terme d’un appel à candidatures. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DU 206-2]


relatif au soutien des civils d'Alep. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [V .351]


relatif aux jetons de présence au sein des SEM, SPL et SPLA. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [V .359]


Subvention (30.000 euros) et convention avec l’organisme Altermundi (11e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAE 367-1]


Réalisation sur le groupe "Portes d’Asnières", 24-26, avenue de la Porte d’Asnières (17e) d'un programme de rénovation Plan Climat Énergie par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DLH 192-1]


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