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Modalités d’accueil à Paris des Grands Évènements Sportifs Internationaux organisés en 2017. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DJS 284-5]


Cession de l’immeuble 14 rue Sthrau (13e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DU 205-1]


Subvention (46.000 euros) et convention avec l’association Paris 2018 pour l’organisation des Gay Games 2018 à Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DJS 307-1]


Subvention (75.000 euros) et conventions avec l'établissement public de coopération culturelle Pôle supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAC 297-1]


Modalités d’accueil à Paris des Grands Évènements Sportifs Internationaux organisés en 2017. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DJS 284-4]


Ventes à AXIMO de 133 lots de copropriété (50 logements, 16 chambres, 50 caves, 3 cuisines, 2 greniers, 9 débarras, 2 WC, 1 salle) (5e, 6e, 17e et 18e) en vue de réaliser des logements sociaux. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DU 213-1]


Modification du statut particulier du corps des ingénieurs hydrologues et hygiénistes de la Commune de Paris Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DRH 11-1]


Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association Compagnie Narcisse théâtre (92220). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAC 3-1]


Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Commission d’appel d’offres du groupement de commande transnational pour l’achat de fourniture et services à faible teneur en carbone. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [R25]


Maillot (89) - Cession de parcelles de bois et de bois-taillis Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DU 219-1]


Subvention (10.000 euros) et convention avec l’Association des amis du musée des sapeurs-pompiers de Paris (17e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAC 490-1]


Cession des droits de la Ville de Paris sur les lots de volume à usage commercial de l’immeuble du 118-120 rue Rambuteau (1er). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DU 233-1]


Secteur Paul Meurice (20e) - Avenant n°2 à la concession d’aménagement avec la SEMAVIP et la SPLA Paris Batignolles Aménagement. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DU 229-1]


Subventions (87 000 euros) et conventions avec 4 organismes locaux de Fédérations Nationales Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DJS 76-1]


Subvention (10.000 euros) à l’association Just 4 Ladies (11e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAC 63-1]


Conseil d’administration de la SOREQA. Rémunération annuelle de la Présidente, représentante du Conseil de Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DDCT 157-1]


Subvention d’un montant de 17 000 euros à l’association Fédération de Paris de la Ligue de l’Enseignement Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DDCT 152-1]


Subventions (95.000 euros) et conventions avec 5 organismes locaux de Fédérations Nationales. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DJS 47-1]


Subventions (204.514 euros) à treize associations et un bailleur social dans le cadre de la Politique de la Ville. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DDCT 95-1]


Conditions générales de ventes pour la boutique 29 rue de Rivoli et le site internet Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DICOM 23-1]


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