Canal St Martin (10e). Convention d’occupation du domaine public fluvial avec l’Association « CASERNE EPHEMERE ».
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DVD 180-1]
Subvention Fonds du Maire (7 012 euros) au Comité des Fêtes et de Solidarité du 8ème arrondissement de Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DDCT 105-1]
Subvention (21.000 euros) et convention avec l'association Actions de Solidarité Internationale (17e) dans le cadre de la lutte contre le sida.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DGRI 82-1]
Subvention (20.000 euros) à l'association Fédération internationale des ligues des droits de l'homme - FIDH (11e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DGRI 86-1]
Participation à un groupement de commande d’achat de sacs biodégradables, de bioseaux et de bacs de collecte des biodéchets - Signature de la convention.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DPE 69-1]
Subvention (5.000 euros) à l'association Coordination des Collectivités Portugaises de France - CCPF (14e) pour le développement des activités lusophones à Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DGRI 72-1]
Mise à disposition et manutention de séparateurs sur la voirie parisienne - Marché de services - Modalités de passation.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DVD 175-1]
Echelonnement indiciaire des corps de catégorie C de la Commune et du Département de Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DRH 76-1]
Mise à disposition des locaux 177-181 rue du Château des Rentiers (13e) - Avenant à la convention d’occupation du domaine public de la Ville de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DPE 60-1]
Subvention (50 000 euros) et convention avec l’association La Petite Rockette (11e) pour la création d’un atelier de réparation de vélos.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DVD 168-1]
Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association des Usagers des Transports FNAUT Ile de France.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DVD 147-1]
Travaux de réparation, d’amélioration et d’efficacité énergétique des installations de génie climatique–Accords-cadres à marchés subséquents partiellement à bons de commandes–Modalité de passation.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DPA 83-1]
