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Subvention (135.030 euros) et convention avec l’association Groupe de recherches et d’échanges technologiques (GRET) pour le projet de gestion des déchets dans la province de Vinh Phuc (Vietnam). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DGRI 75-1]


Projet de coopération Paris-Tunis portant sur un pilote de collecte sélective à Tunis. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DGRI 79-1]


Modification du plafond indiciaire de l'allocation prévoyance santé annuelle et mensuelle, de l'aide à l'installation des personnels et des prêts sociaux pour tous les personnels Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DRH 88-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association Centre de recherche et d'information pour le développement - CRID pour la Semaine de la Solidarité 2016. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DGRI 68-1]


Dispositions communes relatives à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la Commune et du Département de Paris Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DRH 75-1]


Plan Nager à Paris -Autorisation donnée à la Maire de Paris de prendre toute décision relative à la réalisation d’une baignade publique dans le Bassin de la Villette (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DJS 305-1]


Subventions fonds du Maire (6.000 euros) à 2 associations du 16e arrondissement Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DDCT 144-1]


Subvention (1.500 euros) avec l’association Dumas Réunion (20e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DJS 280-1]


Subventions fonds du Maire (7.500 euros) à 4 associations du (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DDCT 139-1]


Subvention (31 000 euros) et convention avec l'association Mieux se Déplacer à Bicyclette (MDB). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DVD 145-1]


Modification des statuts particuliers des corps de catégorie C de la Commune de Paris Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DRH 77-1]


Modification de délibération fixant la rémunération des agents vacataires de la Commune de Paris chargés des activités périscolaires Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DRH 91-1]


Modification des statuts particuliers des corps d'animateurs d'administrations parisiennes et d'éducateurs de jeunes enfants de la commune de Paris Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DRH 82-1]


Barème des allocations versées aux pupilles des administrations parisiennes au titre de l'exercice 2017 Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DRH 84-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association Les Enfants de la Méditerranée (20e) pour son projet éducatif auprès d'enfants réfugiés au Sud Liban. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DGRI 88-1]


Subventions (161.000 euros) et convention avec l’Association Régionale des Centres d'Entrainement aux Méthodes d'Education Active (CEMEA) Aubervilliers (93) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DJS 311-1]


Subventions (32.550 euros) à plusieurs associations sportives parisiennes. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DJS 90-1]


signature du contrat de production de l'exposition le baroque des lumières - Ville de Paris / EP Musées. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAC 707-1]


Subvention (6.000 euros) à l'association Du Rififi aux Batignolles (17e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DJS 287-1]


Mise à niveau de la priorité aux feux pour la ligne de bus 26 sur 6 nouveaux carrefours - Demande de subvention au STIF Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DVD 149-1]


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