Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2016
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 ... > <

Réalisation d’études de simulations, macroscopiques, mésoscopiques et microscopiques de trafic - Marché de prestations intellectuelles - Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DVD 165-1]


Restructuration du réseau de bus. Signature d’un marché subséquent de l’accord-cadre relatif aux prestations de bureau d’études techniques dans le cadre de l’aménagement d’espaces verts et de voirie. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DVD 160-1]


Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association Les Petits Débrouillards Ile-de-France (14e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DJS 266-1]


Avenant à la convention de délégation de service public pour la gestion de l’équipement public municipal « Le patronage laïque Jules Vallès ». Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DDCT 146-1]


Subventions Fonds du Maire (16.000 euros) à 3 associations du 3e arrondissement Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DDCT 141-1]


Aide d’urgence (50.000 euros) avec convention à ACTED suite au passage de l’ouragan Matthew en Haïti. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DGRI 91-1]


Convention d’occupation domaniale pour l’installation, l’exploitation de photocopieurs et de cabines photographiques dans les mairies d’arrondissement et les sites administratifs de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DILT 30-1]


Subvention (130.000 euros) et convention avec l’association Action Contre la Faim pour le projet de gestion des déchets solides et compostage à Azraq (Jordanie). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DGRI 76-1]


Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement pour l’exercice 2015. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DPE 17-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association Collectif de Développement et de Secours Syrien (2e) pour son projet « Banafsaj » d’aide aux veuves de la ville de Saraqeb (Syrie). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DGRI 80-1]


Subvention (5.000 euros) et avenant à la convention avec l’association Starting-Block (13e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DJS 172-1]


Subventions (12.100 euros) à 7 associations sportives locales (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DJS 98-1]


Pactes d’amitié et de coopération avec Abidjan (Côte d’Ivoire), Rangoun (Birmanie), Buenos Aires (Argentine), Madrid, Barcelone (Espagne) et Niamey (Niger). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DGRI 27-1]


subvention de 8 000 euros à l'association "tous bénévoles" Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DDCT 129-1]


Subvention (7.000 euros) et avenant à convention avec l'association Espoir 18 (18e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DJS 295-1]


Aménagement d’une promenade urbaine du boulevard de la Chapelle au Boulevard de la Villette dans les 10e, 18e, et 19e - Autorisation donnée à la Maire de Paris de prendre toute décision relative à la Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DVD 169-1]


Subventions (30 250 euros) à 8 associations sportives (11e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DJS 91-1]


Individualisation des crédits de paiement versés à l’A.S.P.P. dans le cadre de la subvention de rénovation du restaurant Diderot-Mazas Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DRH 83-1]


Convention entre la Ville de Paris et l’établissement public Paris Musées relative aux modalités de mise à disposition de moyens et de services de la Ville de Paris (DILT) - Autorisation - Signature. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DILT 17-1]


Convention avec Abidjan pour l'organisation d'un séminaire francophone sur la lutte contre le VIH/sida en Afrique. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DGRI 84-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 ... > <