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Modification des dispositions statutaires relatives à l'emploi de chef d'exploitation de la Commune de Paris Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DRH 79-1]


Subvention (21.000 euros) à l'association Orphelins-Sida-International (11e) dans le cadre de la lutte contre le sida. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DGRI 81-1]


Subvention (2.500 euros) à l'Association Solidarité Paga Lagny Davout (20e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DJS 283-1]


Subventions (30.000 euros) et conventions avec 8 associations pour leurs actions visant à favoriser la citoyenneté active auprès des publics jeunes. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DDCT 122-1]


Prolongement de la ligne 14 au sud.Pôle d’échange Maison Blanche (13e).Demande d’une subvention à la Société du Grand Paris pour la réalisation d’une étude et signature de la convention correspondante Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DVD 128-1]


Subventions Fonds du Maire (18.000 euros) à 5 associations du 4e arrondissement Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DDCT 138-1]


Repérage des matériaux et produits contenant de l’amiante dans les ouvrages et équipements exploités par la Section de l’Assainissement, Circonscription Est-Marché de services-Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DPE 65-1]


Subvention (40.000 euros) et convention avec le PUC Volley-ball au titre de sa participation à la Ligue des Champions 2016-2017. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DJS 281-1]


Subvention (1.500 euros) à Percussion Art (20e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DJS 243-1]


Subvention (8.000 euros) et convention avec l'association Esprit, Savoir, Sport et Équité - E.S.S.E (19e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DJS 279-1]


Cotisations 2016 à plusieurs réseaux de villes. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DGRI 78-1]


Subvention (44000 euros) et convention avec le Syndicat d'Initiative de Montmartre (18e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAE 202-1]


Subventions Fonds du Maire (21.313 euros) à 6 associations (20e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DDCT 114-1]


Adoption de la Déclaration universelle des Droits de l'Humanité. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DGRI 85-1]


Subvention (5.900 euros) et convention avec l'Association Nationale des Conseils d’Enfants et de Jeunes (ANACEJ) (20e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DJS 261-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association Pazapas Belleville (11e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DJS 294-1]


subventions (4.500 euros) à 3 associations (10e et 17e) dans le cadre de l’appel à projets politique de la Ville. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DDCT 115-1]


Subventions (17.500 euros) à 4 associations sportives et signature d'une convention avec ADOS. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DJS 27-1]


Subventions (29.150 euros) à 16 associations. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DJS 80-1]


ZAC Clichy-Batignolles (17e) – Acquisition auprès de Paris Batignolles Aménagement d’une voirie dénommée rue René Blum dans le secteur Est de la ZAC. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DU 20-1]


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