Octroi de la garantie de la Ville à la SCI Paris 45-51 rue René Clair dans le cadre de la reprise de l'expoloitation du centre Robert Doisneau (rue des Poissonniers - Paris 18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DFA 151-1]
Subvention (50.000 euros) et convention avec l’Ecole Nationale Supérieure d’Arts et Métiers pour la réalisation d'une étude (13e)
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DAE 278-1]
SEMAVIP - Réduction du capital social de SEMAVIP et Avance en compte courant de 2 M€ octroyés par la Ville à la SEMAVIP.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DFA 150-1]
Délimitation de trois parcelles appartenant au domaine public communal 14 rue Jules Guesde, 9/P et 11/P rue du Texel (14e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DU 230-1]
Signature du marché à conclure avec l’attributaire désigné par le Pouvoir Adjudicateur le 12 octobre 2016.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DFA 152-1]
Acquisition d’un système de traitement des recours relatifs au stationnement payant - Modalités - Autorisation - Signature.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DSTI 18-1]
Arc de l’Innovation - Subvention avec convention (500 000 euros) à l'Institut des Systèmes Complexes de Paris Ile-de-France (13e)
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DAE 332-1]
Secteur d'aménagement Binet (18e) - Déclassement et cession d’un terrain à Paris Habitat-OPH (lot 4)
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DU 131-1]
Acquisition, intégration et maintenance de matériels et de logiciels dédiés au stockage, à la sauvegarde et à l’archivage de données - Modalités-Autorisation - Signature.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DSTI 11-1]
Régularisation foncière avec Paris Habitat - Cessions croisées du terrain (AN 66) 177 rue Crimée (19e), du volume de crèche ( AN 68) 171 rue Crimée (19e) et de la parcelle (AN 69).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DU 115-1]
Subvention (14.000 euros) et convention avec l’association Union Professionnelle des Travailleurs Indépendants Handicapés (3e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DAE 370-1]
En réponses au vœux 8, 9 et 10 relatifs aux meublés touristiques, aux moyens des directions et au respect du code de l'environnement et du règlement local de publicité.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[V .305]
Budget municipal - Admission en non-valeurs et remises gracieuses d'anciennes créances.
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Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DFA 148-1]
Marché visant à la fourniture, à l’installation et à la maintenance de différents types de journaux électroniques d’information.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DICOM 21-1]
Secteur Python Duvernois (20e) - Lancement opérationnel du projet urbain - Délégation donnée à la Maire de Paris de prendre toute décision relative aux marchés publics et aux autorisations d’urbanisme
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DU 221-1]
