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relatif à l'ouverture d'une "Maison des médias libres". Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [V .315]


Octroi de la garantie de la Ville à la SCI Paris 45-51 rue René Clair dans le cadre de la reprise de l'expoloitation du centre Robert Doisneau (rue des Poissonniers - Paris 18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DFA 151-1]


Subvention (50.000 euros) et convention avec l’Ecole Nationale Supérieure d’Arts et Métiers pour la réalisation d'une étude (13e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAE 278-1]


SEMAVIP - Réduction du capital social de SEMAVIP et Avance en compte courant de 2 M€ octroyés par la Ville à la SEMAVIP. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DFA 150-1]


Fusion Elogie - SIEMP. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DFA 145-1]


Approbation des nouveaux statuts du SYCTOM. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DPE 70-1]


Délimitation de trois parcelles appartenant au domaine public communal 14 rue Jules Guesde, 9/P et 11/P rue du Texel (14e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DU 230-1]


Signature du marché à conclure avec l’attributaire désigné par le Pouvoir Adjudicateur le 12 octobre 2016. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DFA 152-1]


Acquisition d’un système de traitement des recours relatifs au stationnement payant - Modalités - Autorisation - Signature. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DSTI 18-1]


Arc de l’Innovation - Subvention avec convention (500 000 euros) à l'Institut des Systèmes Complexes de Paris Ile-de-France (13e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAE 332-1]


Secteur d'aménagement Binet (18e) - Déclassement et cession d’un terrain à Paris Habitat-OPH (lot 4) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DU 131-1]


relatif au devenir du réseau des bibliothèques et médiathèques. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [V .313]


Acquisition, intégration et maintenance de matériels et de logiciels dédiés au stockage, à la sauvegarde et à l’archivage de données - Modalités-Autorisation - Signature. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DSTI 11-1]


Régularisation foncière avec Paris Habitat - Cessions croisées du terrain (AN 66) 177 rue Crimée (19e), du volume de crèche ( AN 68) 171 rue Crimée (19e) et de la parcelle (AN 69). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DU 115-1]


Subvention (14.000 euros) et convention avec l’association Union Professionnelle des Travailleurs Indépendants Handicapés (3e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAE 370-1]


En réponses au vœux 8, 9 et 10 relatifs aux meublés touristiques, aux moyens des directions et au respect du code de l'environnement et du règlement local de publicité. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [V .305]


Budget municipal - Admission en non-valeurs et remises gracieuses d'anciennes créances. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DFA 148-1]


relatif à la bibliothèque Marguerite Durand. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [V .317]


Marché visant à la fourniture, à l’installation et à la maintenance de différents types de journaux électroniques d’information. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DICOM 21-1]


Secteur Python Duvernois (20e) - Lancement opérationnel du projet urbain - Délégation donnée à la Maire de Paris de prendre toute décision relative aux marchés publics et aux autorisations d’urbanisme Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DU 221-1]


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