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Subvention (75.000 euros) et convention avec SINGA France Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAE 350-1]


ARC DE L’INNOVATION - Subvention (150.000 euros) et convention avec Accords Croisés (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAE 373-1]


Accords-cadres à bons de commande pour la fourniture et livraison de mobiliers scolaires - modalités de passation et d’attribution. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DFA 140-1]


Cession d'emprises communales dans le Domaine de Beauregard à La Celle Saint Cloud (78) - Avenants à baux emphytéotiques consentis à la SIEMP et avenant à convention de délégation de gestion. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DU 232-1]


relatif aux versements des bourses CROUS. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [V .311]


relatif aux avis et recommandations de la CVP. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [V .312]


Subvention de 12 000 euros à l’association Panorama Etudes Formation Conseils (20e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DDCT 128-1]


Cession d'emprises communales dans le Domaine de Beauregard à La Celle Saint Cloud (78) - Avenants à baux emphytéotiques consentis à la SIEMP et avenant à convention de délégation de gestion. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DU 232-3]


relatif à la bibliothèque inter-universitaire de la Sorbonne. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [V .307]


Maintenance de la plateforme Lutèce - Avenant au marché. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DSTI 16-1]


relatif à la pose d'une plaque commémorative 168 rue de Tolbiac. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [V .320]


Subventions d'investissement dans le cadre de PARIS CODE Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAE 324-1]


Régularisation foncière avec Paris Habitat - Cessions croisées du terrain (AN 66) 177 rue Crimée (19e), du volume de crèche ( AN 68) 171 rue Crimée (19e) et de la parcelle (AN 69). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DU 115-2]


Servitude de passage à consentir à la RATP sur la parcelle communale 6-20 rue Mousset-Robert (12e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DU 227-1]


Paris capitale de la cuisine de rue - Création d'un festival gastronomique. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 RG-CI 2-1]


Cession d'emprises communales dans le Domaine de Beauregard à La Celle Saint Cloud (78) - Avenants à baux emphytéotiques consentis à la SIEMP et avenant à convention de délégation de gestion. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DU 232-2]


En réponse aux vœux 1, 2 et 3 relatifs à la dette de l'Etat, aux relations financières avec l'Etat et à la création d'un observatoire du CICE. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [V .300]


Délimitation d’une parcelle appartenant au domaine public communal à Gentilly (94). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DU 235-1]


Résiliation de la convention d'occupation du domaine public - concession de travaux de la Maison des Canaux (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DFA 130-1]


Subvention (45.000 euros) et convention avec l’association Centre de Ressources Régional de l’Économie Sociale et Solidaire (CRRESS) 10e. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAE 318-1]


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