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Subventions (509 200 euros) et conventions avec dix-neuf associations oeuvrant à la lutte contre le gaspillage alimentaire Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAE 313-1]


Local du 99 rue Olivier de Serres (15e) - Convention d’occupation avec l’Association « Mission Locale de Paris » et fixation de la redevance annuelle Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAE 391-1]


Maintenance du progiciel LogicPro - Modalités de passation - Autorisation - Signature. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DSTI 9-1]


Secteur aménagement Impasse Dupuy (18e) - Acquisition auprès de la SIEMP de la voirie nouvelle Rue Romy Schneider. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DU 220-1]


relatif au soutien de la création artistique indépendante. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [V .314]


Indemnisation amiable d'une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3 Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAE 394-1]


relatif à une continuité piétonne et cyclable le long de la Seine. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [V .302]


en réponse au vœu 89 relatif au retrait de deux ouvrages du plan Paris Lecture. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [V .349]


Subvention (10 000 euros) à l'Etablissement Public Autonome Plaine de France pour son étude de préfiguration du Quartier Universitaire International du Grand Paris Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAE 306-1]


relatif à la lutte contre l'évasion fiscale. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [V .304]


Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de développements, tirages et impressions photographiques pour la Mairie de Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DFA 141-1]


Individualisation des autorisations de programme municipales votées lors de la Décision Modificative n°3 de l'exercice 2016. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DFA 156-1]


En réponse au vœu 4 relatif au budget participatif. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [V .301]


APUI - site Sous-Station Voltaire, 14 avenue Parmentier (11e) - Désignation du lauréat – Division en volumes - Déclassement et signature de la promesse de BEA. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DU 60-1]


Accord-cadre à bons de commande pour la réparation de matériels mécaniques horticoles, agricoles, de travaux publics et de véhicules routiers (5 lots). Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DFA 153-1]


Subvention d'investissement (157.000 euros) et conventions avec plusieurs opérateurs dans le cadre du plan "Paris, Cité des Makers" Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAE 348-1]


Autorisation donnée au SYCTOM de déposer toutes demandes d’autorisations d’urbanisme et administratives portant sur une propriété de la Ville de Paris, située 17 à 21 quai de Seine à Saint-Ouen (93). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DPE 68-1]


relatif aux recettes immobilières. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [V .303]


Arc de l'Innovation - Caserne Château-Landon (10e) Garantie d'emprunt à la RIVP et convention Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAE 362-1]


relatif à l'édition 2017 de Nuit Blanche. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [V .319]


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