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Subvention (10.000 euros) et convention avec l’Association pour le Tourisme Equitable et Solidaire (15e). " Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAE 363-1]


Association la Prévention Routière. Subvention de 27 000 euros. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DVD 121-1]


Subventions (50.000 euros) à onze associations porteuses de projets d’accès aux services publics de l’emploi dans les quartiers Politique de la Ville Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DDCT 132-1]


Convention avec Eau de Paris et le CASVP visant la mise en place d’une aide expérimentale à l’eau en 2016 et 2017 à destination des ménages parisiens en difficulté Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DASES 34-1]


Signature d’une convention locale d’utilisation de l’abattement de Taxe Foncière sur le Patrimoine Bâti (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la Politique de la Ville Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DDCT 142-1]


Compléments tarifaires des établissements d'enseignement artistique, Ateliers Beaux-Arts de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAC 295-1]


Partenariat de performance énergétique relatif à 100 écoles parisiennes (CPPEE1) - Signature de l'avenant n°2 Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DPA 74-1]


Convention de partenariat LEGO (animation Noël Espace Paris Rendez-Vous). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DICOM 25-1]


Mise en place d'une zone à circulation restreinte. Convention de coopération avec la DRIEA pour évaluation de son impact sur la circulation. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DVD 167-1]


Plaques commémoratives à la mémoire des victimes des attentats du 13 novembre 2015 Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAC 503-1]


Subvention (100.000 euros) et convention avec la Cité Internationale Universitaire de Paris pour l’accueil de chercheurs étrangers Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAE 319-1]


IUT Paris Descartes (16e)- Subvention (165.000 euros) et convention corrélative pour les travaux d'accessibilité du restaurant Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAE 395-1]


Lauréats EMERGENCE(S) 2016 Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAE 190-1]


Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association Réseau Français des Etudiants pour le Développement Durable (3e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAE 365-1]


Subvention (2 400 000 euros) et avenant à la convention cadre 2015/2020 avec le CROUS Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAE 357-1]


Subvention (9 934 euros) à l’association Chaire de Philosophie à l’Hôpital pour la Chaire de philosophie à l’hôpital Hôtel-Dieu (4e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAE 321-1]


Désignation du directeur ou de la directrice général(e) d'Eau de Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DPE 59-1]


Subvention (10.000 euros) et convention avec l’association Anima’Fac (7e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAE 374-1]


Plan Nager à Paris - Subventions (56.000 euros) et conventions avec 5 clubs sportifs aquatiques. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DJS 42-1]


Cession de l’immeuble 14 rue Sthrau (13e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DU 205-2]


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