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Liste des membres présents - 8 novembre 2016 - Matin Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [Liste des membres présents - 8 novembre 2016 - Matin]


Location d’emprises de la ZAC « Paul Bourget » (13e) à ELOGIE – Avenant au bail emphytéotique. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DLH 70-1]


Liste des membres présents - 9 novembre 2016 - Après-midi Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [Liste des membres présents - 9 novembre 2016 - Après-midi]


Liste des membres présents - 7 novembre 2016 - Matin Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [Liste des membres présents - 7 novembre 2016 - Matin]


en réponse au vœu 119 relatif à la présence postale. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [V .361]


Approbation des éléments financiers au 31 décembre 2015 de la concession d’aménagement avec la SOREQA en vue du traitement d'îlots et parcelles présentant des caractères d’habitat dégradé. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DLH 58-1]


Réalisation 4-6, rue Claude Decaen (12e) d’un programme de construction neuve de 12 logements sociaux (4 PLA-I, 5 PLUS et 3 PLS) par hsf. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DLH 273-1]


Réalisation 59, rue Sauffroy (17e) d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 16 logements sociaux (5 PLA-I, 2 PLUS et 9 PLS) par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DLH 250-2]


Réalisation 42 rue Pixérécourt (20e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 51 logements sociaux par Immobilière 3F. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DLH 210-2]


Réalisation 122 rue Saint-Charles (15e) d’un programme de création de 16 logements sociaux (8 PLUS et 8 PLA-I) par Immobilière 3F. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DLH 274-2]


Réalisation 16, rue Saussier Leroy (17e) d’un programme d'acquisition-réhabilitation de 6 logements sociaux (2 PLA-I, 2 PLUS et 2 PLS) par hsf. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DLH 271-1]


Programmes de travaux d’amélioration et d’entretien du patrimoine de Paris Habitat OPH – Prêt garanti par la Ville (35.187.562 euros) demandé par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DLH 289-1]


relatif au contrôle des conducteurs de voiture de sports de location. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [V .325]


Élargissement du dispositif MULTILOC' dans le cadre des actions sur les chambres de service. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DLH 255-1]


Réalisation sur le groupe "Portes d’Asnières", 24-26, avenue de la Porte d’Asnières (17e) d'un programme de rénovation Plan Climat Énergie par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DLH 192-1]


Réalisation 29, rue des Malmaisons (13e) d’un programme de construction neuve de 4 logements sociaux PLUS par hsf. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DLH 278-2]


Réalisation sur le groupe «Davout Félix Terrier », 1 à 13 rue Felix Terrier, 96 à 100 bd Davout, 6/6 bis rue Harpignie (20e) d'un programme de rénovation Plan Climat Énergie par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DLH 215-1]


Réalisation 43-45 rue du Borrégo (20e) d’une résidence sociale pour jeunes actifs de 17 logements PLAI par Antin Résidences. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DLH 264-2]


Réalisation, 211 avenue Gambetta et 64 rue Haxo (20e), d’un programme de rénovation Plan Climat Énergie par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DLH 206-2]


Réalisation 5, rue de l’Argonne (19e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la société d'HLM « l’Habitat Social Français » (hsf). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DLH 171-1]


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