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relatif aux salariés de l'hôtel Pullman-Paris Montparnasse. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [V .306]


Réalisation 34 rue Sedaine (11e) d'un programme de réhabilitation visant l’atteinte progressive du Plan Climat Énergie de 20 logements par Antin Résidences. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DLH 149-2]


Réalisation 4-6, rue Claude Decaen (12e) d’un programme de construction neuve de 12 logements sociaux (4 PLA-I, 5 PLUS et 3 PLS) par hsf. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DLH 273-2]


Réalisation 125 rue Didot (14e) d'un programme de création de 23 logements sociaux (6 PLAI, 14 PLUS et 3 PLS) par Toit et Joie. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DLH 267-4]


Location de l'immeuble 70, rue du Chemin Vert (11e) à la RIVP-bail emphytéotique Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DLH 245-1]


Réalisation dans les 7, 14, 15 et 17e arrondissements d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 7 logements PLA-I et 22 logements PLUS par AXIMO Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DLH 199-1]


Réalisation 125 rue Didot (14e) d'un programme de création de 23 logements sociaux (6 PLAI, 14 PLUS et 3 PLS) par Toit et Joie. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DLH 267-2]


en réponse au vœu 32 relatif aux points écoles boulevard Saint-Germain (5e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [V .322]


Réalisation dans les 7, 14, 15 et 17e arrondissements d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 7 logements PLA-I et 22 logements PLUS par AXIMO Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DLH 199-3]


Réalisation 5, impasse des Chevaliers (20e) d’un programme de construction de 6 logements sociaux (3 PLUS et 3 PLS) par hsf. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DLH 261-2]


Réalisation 9 rue de Capri (12e) d’un programme d'acquisition conventionnement de 24 logements sociaux par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DLH 275-2]


Subvention (83 333 euros) et avenant à la convention entre la Ville de Paris et l’Agence Parisienne du Climat, pour son activité de plateforme territoriale de la rénovation énergétique. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DLH 270-1]


relatif à l'incident de la chaufferie de Grenelle. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [V .321]


Réalisation 22 rue Léon (18e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 11 logements sociaux par BATIGERE Ile-de-France Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DLH 190-1]


relatif aux moyens alloués à la recherche publique. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [V .309]


en réponse au vœu 15 relatif aux frais d’inscription à l'ESPCI. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [V .308]


relatif au soutien des civils d'Alep. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [V .351]


Fourniture de pneumatiques et produits annexes destinés aux véhicules de la Préfecture de Police de Paris. Principe et modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 PP 58-1]


relatif à la dénomination Althéa Gibson du nouveau gymnase dans le 12e. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [V .355]


Individualisation des autorisations de programme votées au budget spécial de la préfecture de police (exercice 2016). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 PP 55-1]


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