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Convention de groupement de commandes avec les services Etat de la préfecture de police concernant l’entretien et la maintenance des dispositifs de fermeture automatique et manuelle des bâtiments. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 PP 60-1]


relatif au stationnement des véhicules basse émission. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [V .330]


Convention de groupement de commandes avec les services Etat de la PP concernant la gestion des frais médicaux résultant des blessures en service et maladies professionnelles des agents. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 PP 57-1]


en réponse au vœu 83 relatif au domaine intercalaire de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [V .347]


relatif à une campagne de communication pour l'inscription sur les listes électorales. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [V .357]


Autorisation de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 PP 54-1]


en réponse au vœu 81 relatif aux logements sociaux dans l'éco-quartier Saint-Vincent de Paul. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [V .346]


relatif au plan Nager à Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [V .354]


relatif au déploiement de radars pédagogiques. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [V .332]


relatif à la condamnation de l'utilisation d'armes chimiques au Darfour. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [V .352]


Décision modificative n°1 du budget spécial de la préfecture de police. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 PP 56-1]


relatif à la solidarité de Paris avec les Parlementaires et élus locaux arrêtés en Turquie. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [V .363]


relatif à la circulation des deux-roues sur les trottoirs du 9e. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [V .329]


en réponse au vœu 62 relatif aux modalités de verbalisation. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [V .336]


Acquisition par le laboratoire central de la préfecture de police d’une chaîne analytique portable ou transportable. Principe et modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 PP 53-1]


Convention de groupement de commandes avec les services de l’Etat de la préfecture de police pour le transport des personnels en situation de handicap Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 PP 59-1]


relatif aux stationnements pour vélos sur les campus. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [V .310]


relatif à la réforme des Aides Personnalisées au Logement (APL). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [V .345]


Amendement transformé en vœu relatif à la gestion des places de stationnement. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [V .344]


en réponse au vœu 49 relatif à la circulation autour de la gare du Nord (annule et remplace le vœu 49 bis). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [V .331]


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