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Novembre 2016
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Conseil Municipal
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relatif à la création d'une Cité du théâtre. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [V .318]


relatif à l'installation de la Grande Roue place de la Concorde. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [V .316]


relatif à un soutien exceptionnel pour la relance du tourisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [V .362]


en réponse aux vœux 92, 93 et 94 relatifs au traité CETA. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [V .350]


relatif à la réorganisation de la Direction de la Jeunesse et des Sports. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [V .356]


en réponse au vœu 60 relatif au stationnement des deux roues motorisés. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [V .335]


relatif au bilan du règlement de voirie. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [V .333]


relatif à la publicité sur les Autolib'. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [V .348]


relatif aux clauses du cahier des charges . Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [V .334]


Site "Dubois" (18e) - Acquisitions et cessions d'emprises complémentaires avec SNCF Réseau - Déclassement d'une emprise sur le boulevard Ney. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DU 17-1]


Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DEVE 100-1]


Autorisation d'exploiter une installation de tri de déchets par la société Constructions Industrielles de la Méditerranée (CNIM), 27-41 boulevard de Douaumont (17e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DEVE 154-1]


indemnisations amiables Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DVD 163-1]


Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DJS 309-1]


des votes des groupes politiques. -7 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016


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