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Approbation du principe et des modalités de passation d’accords-cadres à bons de commande en six lots pour la fourniture de consommables et petits matériels de laboratoire pour la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DASES 30-1]


Subvention (27.500 euros) et avenant à convention avec l’association Glaz’Art (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAC 147-1]


Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein du SYCTOM, Agence métropolitaine des déchets ménagers (Comité administrant ledit syndicat). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [R26]


Cession des immeubles 8-10 rue Léon Frot et 18 rue Neuve des Boulets (11e) au terme d’un appel à candidatures. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DU 206-2]


Cession de trois locaux commerciaux du 103 avenue de France (13e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DU 197-1]


Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de « Paris-Habitat » OPH. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [R24]


Subvention (3.000 euros) à l’association Ménilmusique (20e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAC 286-1]


Aides "Quartiers Libres" - Mise en œuvre du dispositif pour l'année 2017 Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DJS 273-1]


Approbation des projets de décret modifiant le statut particulier et l'échelonnement indiciaire applicables au corps d’attachés d’administrations parisiennes Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DRH 71-1]


Retransmission des séances du Conseil de Paris en 2 lots - Modalités de passation - Autorisation - Signature. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DSTI 15-1]


Locaux 212-218 rue de Belleville (20e) - Signature avec le Département de Paris d’une convention de transfert de gestion de locaux Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DASES 33-1]


Subvention (1.500 euros) à l’Association des Familles de Compagnon de la Libération (7e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAC 488-1]


ZAC Porte Pouchet (17e) - Avenant n°3 relatif au transfert de la concession d’aménagement de la SEMAVIP à la SPLA Paris Batignolles Aménagement. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DU 228-1]


Subvention (10.500 euros) à l’association MUSETHIC (06100 Nice). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAC 148-1]


Cession des immeubles 8-10 rue Léon Frot et 18 rue Neuve des Boulets (11e) au terme d’un appel à candidatures. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DU 206-1]


Subvention (19.500 euros) et convention à l’Association Française pour le Cirque de Demain (17e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAC 55-1]


Protocole d'accord entre deux syndicats de copropriétaires et la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DJS 290-1]


Subvention (160.000 euros) et convention avec l’association Paris Ateliers (4e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAC 299-1]


Subvention (2.000 euros) à l’association Orchestre Symphonique et Lyrique de Paris (13e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAC 294-1]


Modalités d’accueil à Paris des Grands Évènements Sportifs Internationaux organisés en 2017. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DJS 284-2]


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