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Convention de recherche avec l'ANSES en Environnement Santé Travail Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DASES 27-1]


Subvention (10.000 euros) avec l'association Fonds social juif unifié. (5e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAC 150-1]


Subvention (31.448 euros) et convention avec la SAS Studio cirque EARS (77166) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAC 64-1]


Appel à projets urbains innovants sur le site 67-69 avenue Edison (13e) Désignation du lauréat. Déclassement et autorisation de cession Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DU 84-1]


Subvention (20.000 euros) à l’Association des réservistes citoyens de l’armée de terre en Ile de France ARCAT Ile-de-France Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAC 498-1]


Modalités d’accueil à Paris des Grands Évènements Sportifs Internationaux organisés en 2017. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DJS 284-3]


Subventions (6.000 euros) aux associations Zbellissime et Art Convergences Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAC 235-1]


Subvention (7.000 euros) à l’association CRL 10 (10e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAC 291-1]


relatif à la résolution de l'UNESCO avec Jérusalem. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [V .353]


Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association La Caserne Ephémère (10e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAC 153-1]


Subvention (4.000 euros) et convention avec l’association Art Exprim 18 (18e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAC 292-1]


Subvention (160.000 euros) et convention avec le Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris (12e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DJS 45-1]


Subvention (500 euros) à l'association Section de Paris Fédération nationale des combattants volontaires -1914-1918-1939-1945 Résistance, T.O.E , A.F.N et missions extérieures Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAC 486-1]


Modalités d’accueil à Paris des Grands Évènements Sportifs Internationaux organisés en 2017. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DJS 284-1]


Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association Compagnie d’expression musicale et d’opéra vivant Péniche Opéra (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAC 154-1]


Mise à disposition d’emprises dans l’ensemble immobilier 216 bis / 220ter rue de la Croix-Nivert et 25-27 rue Théodore Deck (15e) - convention d’occupation du domaine public consentie à la RATP Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DFPE 256-1]


Subvention (1.000 euros) à l’association des Jeunes Porte-drapeaux d’Ile de France (12e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAC 497-1]


Subventions (12.500 euros) et conventions avec les associations Jeunes Talents et Ateliers de Recherche et de Création pour l'Art Lyrique ARCAL.(20e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAC 152-1]


Aides Paris Jeunes Vacances - Mise en œuvre du dispositif pour l'année 2017 Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DJS 275-1]


Subvention (27.000 euros) à l'association Paris Macadam Les Arcavals (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAC 290-1]


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